Depuis plus de quatre mois, Laurent C. a entamé les démarches de résiliation de la Sécurité Sociale. Régulièrement, il nous livre ses impressions.
Par Laurent C.
18 mai : courrier de la CIPAV (caisse de retraite « obligatoire » des indépendants)
Comme ils n’ont pas pu prélever les cotisations mensuelles ils me réclament immédiatement la totalité du reste dû annuel ! En effet, selon leur « règlement », deux échéances consécutives impayées, rendent exigibles les cotisations dans les délais statutaires et le prélèvement est interrompu.
Comme je trouve abusif qu’ils ne permettent pas d’arrêter le prélèvement automatique, sauf en fin d’année, quelques recherches sur Internet me mène à ce superbe article 2004 du code civil :
« Le mandant peut révoquer sa procuration quand bon lui semble et contraindre, s’il y a lieu, le mandataire à lui remettre soit l’écrit sous seing privé qui la contient, soit l’original de la procuration, si elle a été délivrée en brevet, soit l’expédition, s’il en a été gardé minute. »
Je me fends donc de 3 courriers : RSI, CIPAV et URSSAF les informant que je révoque leur procuration et au surplus de me rendre la procuration originale histoire de les faire bosser un peu. J’y crois pas mais ça sera pour l’honneur.
Contenu de ma lettre :
« Conformément à l’article 2004 du Code Civil, à compter de ce jour, je vous prie de bien vouloir mettre fin aux prélèvements sur mon compte bancaire pour le paiement des sommes que je vous dois.
Au surplus, je vous demande de me remettre l’original de ma procuration par retour de courrier.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. »
A noter ce point important concernant les oppositions aux prélèvements : par défaut votre banque considère cette opposition comme temporaire. Dans mon cas j’ai reçu un accusé de réception m’indiquant la bonne prise en compte de mon opposition valable 1 an. Il faut donc procéder à un révocation par courrier AR à votre banque.
23 mai : Valeurs Actuelles publie un dossier spécial « La révolte de la France tranquille »
À lire ici. Au sein de ce dossier un article sur le ras-le-bol des médecins qui quittent la sécu (voir http://www.ufml.fr/) et dans lequel votre serviteur a eu la bonne surprise de se voir cité.
24 mai : début de la guerre sur les désignations des mutuelles obligatoires par les branches professionnelles.
L’assureur Allianz vient de saisir la justice administrative en posant une Question Prioritaire de Constitutionnalité sur la conformité à la constitution de l’article L. 912-1 du Code de la Sécurité Sociale qui autorise les partenaires sociaux à désigner un opérateur unique pour les entreprises d’une branche, avec dans certains cas une migration obligatoire.
Source : Argus de l’assurance
Parallèlement des sénateurs UMP ont saisi le Conseil Constitutionnel sur le même sujet.
Sur ce même sujet, il ressort que le 15 mars (donc avant le vote de la loi !) la branche professionnelle des cabinets d’avocats a désigné la CREPA comme assureur unique, non seulement pour les cabinets qui n’ont pas encore de mutuelle mais surtout pour tous ceux qui ont déjà une mutuelle et qui se voient obligés de migrer sous 1 an vers le nouvel organisme désigné pour tous leurs salariés et leurs ayant-droits sans distinction !
Source : Agefi
Pour ceux qui douterait encore de son caractère soviétique cette obligation prévoit :
« Il est précisé, d’une part, que l’institution de prévoyance est habilitée à contrôler le respect par les cabinets de leurs obligations conventionnelles et à engager toutes les procédures qu’elle estime nécessaires à l’exécution forcée de l’adhésion, et plus généralement au respect des obligations nées du présent avenant.
D’autre part, l’accord prévoit que le cabinet d’avocat qui ne régularise pas spontanément son adhésion à l’institution désignée est redevable non seulement de majorations de retard mais également d’une pénalité financière égale à 100 % du montant des sommes dues au titre des prestations à verser à ses salariés ou à leurs ayants droit pour la période au cours de laquelle le cabinet n’a pas régularisé son adhésion. «Â
Pour reprendre le dernier communiqué de presse de http://sauvezlesabeilles.fr/
« Michel Sapin a imposé l’introduction de clauses de désignation dont aucun argument sérieux n’a démontré l’utilité … Sinon pour favoriser les institutions de prévoyance :
- Alors que les partenaires sociaux signataires de l’accord du 11 janvier 2013 les excluaient.
- Alors que l’Autorité de la Concurrence par un avis historique du 29 mars 2013 avait émis un avis négatif.
- Alors que les Sénateurs les ont rejetées en première lecture avant que 92 d’entre eux ne saisissent le Conseil Constitutionnel le 15 mai 2013.
- Alors que 40.000 salariés travaillant dans la mutualité, chez des agents d’assurances, dans le courtage ou chez des assureurs vont perdre leur emploi si les désignations se poursuivent.
Il est indispensable que le Conseil Constitutionnel annule l’article 1 de l’ANI en se fondant sur 3 grands principes juridiques :
- La liberté d’entreprendre,
- Le principe d’égalité,
- La liberté contractuelle. »
25 mai : réponse de la CIPAV à mes courriers du 28/3 (il est jamais trop tard) et du 18/5 (incroyable de rapidité !)
Pour rappel, le 28 mars il s’agissait de mon courrier les informant que je ne relevais plus de leur régime retraite (voir épisode 6), et pour celui du 18/5 du courrier cité en tête de cet épisode relatif à la révocation de l’autorisation de prélèvement.
Voici la réponse :
Je note qu’ils ne disent pas que leur régime retraite est obligatoire en tant que tel mais que le fait d’être inscrit à l’ URSSAF rend leur régime obligatoire. La bonne blague !
Je note aussi que leur réclamation de payer l’année complète immédiatement suite à l’arrêt des prélèvements automatiques s’est transformée par magie en une « invitation à régler pour le 15 octobre 2013 ».
Bon à savoir, même pour ceux qui ne veulent pas sortir de leur caisse de retraite mais qui veulent stopper la mensualisation sans attendre la fin d’année.
En tous cas ils peuvent toujours attendre. D’ici là j’aurai trouvé, j’espère, une assurance-vie européenne me permettant de justifier de cotiser à une assurance retraite.
À ce propos, mon courtier rame toujours avec Swiss Life pour passer directement par la Suisse et non par la succursale française…
J’ai rendez-vous prochainement avec un courtier pour une assurance au Luxembourg. A suivre.
Enfin, je trouve joint à ce courrier mon autorisation de prélèvement que j’avais demandé qu’ils me rendent. Excellent !
28 mai : Réponse du MLPS sur le paiement des allocations familiales aux URSSaf
Un échange au sein du nouveau groupe Facebook « Les libérés de la sécu »  concernant le paiement de la partie allocations familiales révèle deux attitudes différentes :
- celle de ne plus rien payer du tout, dans l’attente d’un relevé de cotisations URSSaf ne réclamant que les seules allocations familiales,
- et celle de payer proactivement les dites allocations familiales.
Le MLPS, sollicité sur cette question, me conseille de payer proactivement la partie allocations familiales par chèque et avec un courrier AR précisant bien que cette somme doit être affectée au paiement des allocations familiales.
En cas de contentieux cela permet de démontrer que le règlement ne pouvait être imputé a une autre cotisation (CSG/CRDS en l’occurrence).
Je vais suivre ce conseil.
29 mai : premier courrier recommandé de l’ URSSaf
3 mois après avoir suspendu le paiement de la CSG/CRDS sur mes cotisations, l’URSSaf me transmet une mise en demeure de payer sous 1 mois.
Je fais suivre au MLPS par sécurité mais je pense que la réponse sera de ne pas donner suite et d’attendre l’enclenchement de la procédure contentieuse, que je devrai contester sous 15 jours, ce qui a aura pour effet de bloquer ladite procédure.
30 mai : les libérés de la sécu sont des salauds ! Article dans Atlantico
Dans cet article,  l’auteur des propos, professeur « émérite » d’université et membre « honoraire » du conseil économique et social, me cite à deux reprises et faute d’avoir lu attentivement mes aventures sur Contrepoints tombe dans les clichés et raccourcis intellectuels qui fleurent bon la solidaritude. Tout ayant été déjà dit par mes supporters dans leurs nombreux commentaires à chaque épisode je ne perdrai pas de temps à répondre à ce monsieur, tout émérite et honoraire qu’il soit.
En revanche, cet article révèle le vrai visage de la fraternité « à la française » où, si vous n’êtes pas avec eux, vous êtes un salaud.
Je cite :
« Pour tel individu [moi en l’occurrence], oui, bien sûr, et c’est facile : si vous avez un bon patrimoine génétique et pas de malformations de naissance vous pouvez vous adresser à une société qui tarifie selon (entre autres) ce critère, vous éviterez de participer à la couverture des trisomiques et des personnes nées avec un spina bifida. Chacun peut choisir de se comporter en salaud, et des participants au marché fournissent ce qu’ils veulent aux salauds qui ont de quoi payer. »
L’amalgame habituel et facile entre la cotisation à une assurance maladie et la solidarité qui doit être payée par l’impôt et non par la cotisation.
L’auteur enfonce le clou
« Reste à savoir s’il ne vaut pas mieux être citoyen d’un pays où la fraternité est une valeur constitutionnelle. »
C’est beau comme un petit Jésus dans la crèche… Il nous tirerait presque une larme.
Plus sérieusement, le citoyen que je suis par obligation (car personne ne m’a demandé mon avis, mais c’est un autre débat) regrette que la valeur première de liberté, inscrite dans les droits de l’homme et du citoyen de 1789, se soit dissoute dans celles de la solidarité et de la fraternité.
Leviers bien plus faciles pour acheter les voix de ceux qui vous élisent et les endormir en disant que l’état s’occupera bien d’eux, et que ceux qui pensent autrement sont des salauds.
À suivre dans le prochain épisode !
Merci vraiment pour vos efforts et bon courage !!
Petite production du samedi. A vous de jouer.
Bravo! Beau combat! C’est en enfonçant les coins les uns après les autres qu’on pourra revenir à un système viable!
Moi, je suis (encore) salarié mais je n’hésiterais pas si j’étais indépendant.
Le plus désolant, c’est que celui qui vous traite indirectement de salaud – Jacques Bichot – est plutôt de tendance libérale et avait co-signé avec Alain Madelin le livre « Quand les autruches prendront leur retraite » qui proposait entre autre de passer du régime actuel à un système par points avec libre choix de l’âge de départ à la retraite. De mémoire, je crois que le livre proposait également d’introduire la retraite par capitalisation pour compélter la retraite par répartition.
J’ai commenté cet article en disant ma déception quant à cette insulte.
Bon courage pour la suite.
Bichot, Madelin… libéraux en peau de lapin ! ça se prétend libéral et ça dit oui à tous les initiatives collectivistes franchouillardes. Les pires ennemis de leur camp !
Un tour sur Wikipedia et sur son site perso montre que ce gars a passé toute sa vie à sucer les mamelles étatiques. (Prof, Conseil économique et social etc.) Que voulez vous attendre de ça ?
Je viens d’écrire ceci sur mon blog à propos des retraites :
http://jacqueshenry.wordpress.com/2013/06/01/joli-mois-de-mai/
Si le mouvement s’accélère je ne donne pas cher de la stabilité du système. Je suis moi-même retraité et je m’attends à une réduction de ma pension qui ne pourra pas être évitée. Je signale qu’en tant que résident à l’étranger, je ne suis pas redevable de la CSG+CRDS.
« la valeur première de liberté […] se soit dissoute dans celles de la solidarité et de la fraternité »
Raccourci mignon mais ce que nos médias appellent « solidarité » n’est que de la coercition. La coercition n’est pas et ne sera jamais de la solidarité, et la destination (d’une fraction) du butin ne change rien à ce fait.
Nous lisons chaque épisode avec grand interêt et même passion.
Puissiez-vous vous libérer définitivement de ce système collectiviste et faire boule de neige afin que les personnes au statut de salarié puissent ouvrir également cette porte…
De tout coeur avec vous.
Toujours un plaisir de vous lire. ça bouge, ça bouge… On sent comme un vent de révolte se lever de plus en plus fort!
Super ! Bravo et courage.
J’espere juste que nos Etatistes ne vont pas profiter de votre courage et travail pour boucher les failles de leur système de loi.
C’est vrai un mouton tribuable avec des poils longs ça fait tache en France.
Jacques Bichot : en quittant la sécu « … vous éviterez de participer à la couverture des trisomiques et des personnes nées avec un spina bifida. Chacun peut choisir de se comporter en salaud, et des participants au marché fournissent ce qu’ils veulent aux salauds qui ont de quoi payer. »
Moi je suis encore à la sécurité sociale… Dois-je comprendre que je suis un trisomique ? Ou une personne née avec un spina bifida ?
Peut-être, comme tout adhérent qui se laisse contraindre pour adhérer à la sécu !
Jacques Bichot, le qualificatif que vous utilisez vous sied à merveille tant vous êtes une personne intellectuellement malhonnête, tout comme l’est le fonctionnement de votre sécurité sociale.
Extrait de l’entretien de Jacques Bichot :
« L’échange entre générations successives consiste, pour les membres d’une génération, à être dans un premier temps entretenus et formés par leurs aînés, puis à les prendre en charge dans un deuxième temps, quand les uns sont devenus actifs et les autres retraités. Il faut comprendre que le marché n’est pas la forme unique de l’échange. Les personnes qui se disent libérales, mais qui ne comprennent pas cela, confortent hélas les dirigistes qui transforment les assurances sociales en un État providence bureaucratique : ils leur abandonnent le soin de légiférer en matière de sécurité sociale, et c’est comme cela que nous avons ce monstre de bureaucratie. »
Et la dette des générations successives précédentes ? Ils devront supporter quoi nos enfants ?
Quand comprendrez-vous que la collectivisation conduit systématiquement à la déresponsabilisation, qu’elle soit d’une même génération ou de générations successives ?
La seule ignominie provient du SALAUD qui oblige par la force le travailleur à cotiser pour qu’il puisse gagner des élections.
Ni vous, ni moi en payant nos cotisations ne sauverons d’enfants malades. Payer n’est pas agir, c’est rémunérer simplement. Le sauveur, c’est le médecin. Est-ce qu’un médecin a besoin de la sécu obligatoire pour exister? NON!
Et même à supposer faussement que nous soyons les vrais sauveurs de ces enfants. Combien coûte réellement le suivi ces cas rares enfants, en comparaison du coût de la masse des gens qui ont désappris à se payer directement leurs propres soins?
Exemple : 200 fumeurs meurent chaque jour en France de la cigarette, pourquoi « on » paye ça? Parce que nous n’avons pas le choix. Car ni la justice, ni l’équité ne commande la pérennité et la gestion du monopole de la sécurité sociale, mais uniquement la peur comme tout système collectiviste.
Il ne doit sa survie qu’à la crainte du « comment on ferait si jamais… », une crainte inscrite dans le patrimoine culturel de la France depuis que le parasitisme est devenu respectable, depuis que le collectivisme a gagné la guerre de la peur sur la masse des imbéciles couards qui jamais n’auront eu l’audace de penser librement, et de vivre librement.
Alors oui brave gens, à la Bicho, vivez dans l’annihilation complète de vos vies, et puissiez-vous vivre satisfait de vous-mêmes et de vos syllogismes de pourceaux, que vos chaînes vous soient douces, mais JAMAIS ne dictez à un homme libre de vivre et de penser en esclave. Jamais, ne prenez Laurent C. pour le lâche et servile valet que vous êtes. Cotiser à la SS n’a jamais fait d’un homme un altruiste, mais dans votre cas, cela semble suffire à votre amour propre. Qu’il est beau de se penser en homme solidaire, lorsque l’on n’a d’autres choix.
Payeriez-vous encore autant d’impôt si personne ne vous y obligeait ? Et si c’était le cas, ce dont je doute fortement, pourquoi ne pas continuer à payer la dîme qui finançait en son temps, nombre de bonnes Å“uvres?
Vous les Bichot n’êtes que des imposteurs dont la lecture couvre de honte nos aïeux morts (et ceux qui s’en souviennent encore) pour que nous puissions vivre libre. Et cette liberté comprend également celle de la charité.
Lorsqu’un Laurent C. triomphera de ce système corrompu, de grâce, ayez la décence de ne jamais profiter de cette victoire, et courrez vous cacher dans l’obscurité de l’esclavagisme que vous avez cru bon de défendre à la face des hommes libres.
Bravo.
Belle verve ! A ne pas confondre avec belle verge !
Ca je ne sais pas, mais votre court pamphlet est le reflet quasi parfait de ma pensée.
MERCI
Très bien continuez!!!Je vous soutient 100%!Je suggérais aux politocard nous gouvernat de regarder les Pays -Bas .Le système de santé est en partie privé et ils sont classés 1ers par l’OMS!Ou Singapour avec ses comptes épargne santé ils ont une espérance de vis supérieure à la notre…La solidarité envers les plus modestes étant assuré par l’impôt.
http://www.securite-sociale.fr/La-legislation-francaise-ne-permet-pas-de-quitter-la-Securite-sociale-et-souscrire-uniquement
D’autre part, la CSG est la fameuse taxe qui sert à la solidarité que vous voudriez payer: http://fr.wikipedia.org/wiki/Contribution_sociale_g%C3%A9n%C3%A9ralis%C3%A9e
@moov
Faux ! Voir ici le courrier de radiation du RSI obtenu par un libéré de la sécu. C est donc possible !
https://www.facebook.com/groups/lesmedecinsnesontpasdespigeons/permalink/460079290750743/
D autre part Bruxelles a bien confirmé que la csg/crds est ine cotisation sociale et non un impot comme on veut le faire croire. Ca ne releve donc pas de la solidarité
Bravo pour vos efforts et bon courage pour la suite!
Bravo encore Mr Laurent C.
Je vous lis depuis le départ de votre aventure et vous me tenez toujours dans le suspens et l’attente du prochain épisode avec à chaque fois la même question « que vont ils trouver de mieux pour vous faire ramer ? »
je suis abasourdis par l’attitude haineuse de certains individus ne cherchant qu’à mordre leurs voisins sans chercher à comprendre, à lire, à s’informer.
Nous vivons dans une époque où l’ignorance et l’obscurantisme sont omniprésent.
Merci encore pour la qualité de vos articles, bon courage à vous et tenez bon !!
Merci Laurent pour nous donner l’espoir de pouvoir vivre de la presque) totalité de notre revenu.
J’y pense tout le temps depuis que vous nous en faites part. Je suis freelance en informatique, je vais certainement devoir passer en EURL pour régler quelques formalités avec mon apporteur d’affaires, mais le coup est jouable, vous nous en donnez la preuve à chaque épisode.
En conflit depuis de nombreuses années avec la msa gamex aeexa,toujours la meme fourberie de la part de la justice(tribunal des affaires de sécurité sociale) c’est comme si l’on demandais a des mafieux de juger d’autre mafieux!….. Les gens sont intéressé par la démarche mais terrorisé d’effectuer cette démarche; voiçi la force de ses organismes, nous devons nous débattre pour faire fonctionner les entreprises et eux sont payé pour nous emm…..r . La solution viendra le jour ou le esclaves ne payerons plus .
Merci également à Eric Brunet pour avoir donné la parole à un libéral comme Laurent, ainsi qu’à Mr Reichman dans son émission de grande écoute.
On a pu voir que 70% des personnes qui ont écouté l’émission étaient favorable au fait de mettre en concurrence la Sécurité Sociale.
Ca promet !
On a aussi pu constaté que Monsieur le député dont j’ai déjà oublié le nom, de couleur politique « rose » a voté un texte sans le lire en 2001!!!
Merci à Monsieur Brunet, à Laurent, ainsi qu’à Mr Reichman.
Mais la prochaine fois, invitez un type qui s’y connaisse un peu et qui ne soit pas un fanatique comme cet incompétent de député !
Bravo pour tous ces efforts! et merci à contrepoints d’avoir relayé ce blog
Quel combat pathétique!
Je ne sais pas d’où vous tirez que la cotisation ce n’est pas la solidarité alors que c’en est l’expression la plus directe possible dans une communauté de plusieurs millions d’habitants. L’impôt c’est plutôt la redistribution, laquelle sert à faire tourner l’économie.
Et puis, comme dirait l’autre, la France, tu l’aimes ou tu la quittes! Il y a des tas de pays sans sécu et même sans impôts ou presque (la Somalie par exemple).
Dernier point : si vous aimez tellement la France que vous décidiez d’y rester, il vous reste la possibilité de travailler au black! Personne ne viendra vous emmerder.
Formidable ! Hilarant ! Captivant et Dynamisant ! Mais q’est ce qu’ils croient ses trous du c.. ! Qu’on est tous des moutons soumis au diktact souviétoploutocrate de notre administratoploutocratie !?! Je suis tes aventures comme des centaines d’autres avec passion !!!
Refuser de se faire tondre sans vaseline est un acte de Traître social, C’est bien connu en socialie soviétique.
N’oublions jamais que le socialiste est celui qui claque votre argent en vous reprochant de l’avoir salement gagné !