La poubelle la plus chère du monde

L’administration Obama se caractérise par une poussée de fièvre réglementaire.

Par A. Barton Hinkle, depuis les États-Unis.

Selon la vulgate progressiste, la réglementation est le moyen par lequel l’État protège le faible et l’innocent contre le fort et le malveillant. Essayez d’expliquer ça à Brad Jones. Jones est un des propriétaires du Buckingham Slate, une entreprise virginienne située à une heure de route à l’ouest de Richmond qui produit des ardoises de très bonne qualité depuis la fin du XVIIe siècle. Et qui a écopé d’une amende de 4000 dollars. À cause d’une poubelle. L’objet incriminé (un « récipient à déchet » selon les termes du représentant de la Mine Safety and Health Administration) n’était « pas couvert ». En outre, « le récipient était plein ». On « pouvait le sentir ». Il y avait (accrochez-vous) « des mouches volant autour du récipient ». Et, comble de l’horreur, « le management adoptait un comportement d’une gravité au-delà de la négligence ordinaire » en permettant « l’existence de cette situation ». Buckingham Slate a accumulé d’autres amendes, par exemple 70 000 dollars à cause d’un camion dont le klaxon ne fonctionnait pas. Ces fonctionnaires étaient peut-être adeptes de l’approche de l’ancien membre de l’EPA Al Armendariz, qui conseillait de « crucifier » les contrevenants pour « faire un exemple » et rendre les autres « faciles à gérer ».

Selon la rhétorique de campagne du président Obama, les républicains n’ont rien de nouveau à offrir depuis 30 ans : « vous avez pris froid ? Prenez deux déductions fiscales, supprimez quelques régulations et rappelez-nous demain ! » Très drôle. Mais ça ne fait pas rire Martha Boneta. Boneta est une fermière à Fauquier County, qui a organisé une fête d’anniversaire pour 8 fillettes de 10 ans. Sans avoir l’autorisation nécessaire, ce qui lui a valu une peine de 5 000 dollars et des ennuis parce qu’elle vendait des petits objets (pelotes, nichoirs…) qu’elle ne fabriquait pas elle-même. Dégoûtés par la manière dont elle était traitée par les autorités territoriales, des agriculteurs ont protesté au conseil local il y a quelques mois, fourches en main. Mais cette manifestation n’a pas empêché la fermeture du magasin.

Les Américains devraient se laisser guider avec confiance par « la main de l’État », d’après le président et ses soutiens. Essayez d’expliquer ça à Nathan Hammock et sa famille. Les Hammock possèdent une ferme laitière à Museville, en Virginie. Suite à une sécheresse, ils ont voulu installer un système d’irrigation sur leur propriété. Ce qu’ils ont pu faire, après trois ans passés à obtenir la permission de l’Environmental Protection Agency et de l’Army Corps of Engineers. La procédure a coûté « près de 30 000 dollars ». Hammock décrit son histoire dans une vidéo que vous pouvez trouver sur le site du représentant Robert Hurt (http://hurt.house.gov/, cliquez sur « vidéos »). Hurt a proposé une loi pour laisser les fermiers faire leur travail sans risquer de se noyer dans « un épouvantable labyrinthe bureaucratique » qui fait son chemin, lentement, au Congrès.

Ces anecdotes, bien sûr, ne sont pas suffisantes. Voilà un chiffre : durant ses trois premières années, l’administration Obama a édicté plus de 100 réglementations économiquement significatives (ce qui a coûté plus de 100 millions de dollars). C’est environ quatre fois plus que l’administration Bush dans une période similaire d’après l’Heritage Foundation. Les spécialistes de gauche contestent ce chiffre. Même selon leurs calculs plus favorables à Obama, le président actuel a mis en place des règlements majeurs plus rapidement (24%) que Bush. Malgré les grands discours sur le marché libre, le président a supervisé une expansion massive des lois. Quelques exemples parmi des douzaines : l’industrie bancaire, l’automobile, la santé (Obamacare), les émissions de carbone des centrales à charbon, les normes d’efficacité énergétiques des appareils ménagers…

Selon un rapport du House Committee on Oversight and Government Reform, « le poids des réglementations publiées en 2012 [seulement] pourrait excéder 105 milliards de dollars. […] Depuis le premier janvier, le gouvernement fédéral a entraîné plus de 56.6 milliards en coûts de mise en conformité et une charge de 114 millions d’heures de paperasse. »

Jones peut vous parler de la paperasse. Buckingham Slate est surveillé par un enchevêtrement d’agences fédérales et locales, et « chacune d’entre elles a constamment des exigences qui finissent par nous coûter de l’argent » : un plan anti-éboulement pour lequel il faut engager un ingénieur, des inspections avant d’aller travailler, un contrôle de la poussière et plus encore. D’après Jones, la paperasse seule occupe ses 45 employés 20% de leurs temps.

Bien sûr, nous avons besoin de régulation. Elle nous aide à maintenir la qualité de notre nourriture et de notre air. Les entreprises ne doivent pas être capables de faire des économies en polluant l’environnement. Tout le monde peut tomber d’accord là-dessus. La vraie question est : à partir de quand la réglementation va-t-elle trop loin ?

« Si vous êtes un petit entrepreneur, vous allez droit à la faillite », conclut Jones. « Peu importe la mondialisation… Tôt ou tard, ce sont les réglementations de ce genre qui vous font mettre la clef sous la porte. »

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Sur le web. Traduction Lancelot/Contrepoints.