Par Roseline Letteron.
Déjà condamné à plusieurs reprises, Dieudonné est aujourd’hui accusé d’avoir tenu des propos racistes et antisémites à l’égard de plusieurs journalistes, et d’être l’auteur du désormais célèbre geste de « la quenelle », dont personne ne sait exactement ce qu’il signifie. De provocation en provocation, l’auteur de ces faits s’assure une notoriété que son talent ne suffirait peut-être pas à lui apporter.
Cette notoriété, le ministre de l’intérieur y contribue, d’abord par un communiqué du 27 décembre 2013 qui annonce « étudier de manière approfondie toutes les voies juridiques permettant d’interdire des réunions publiques qui n’appartiennent plus à la dimension créative mais contribuent, à chaque nouvelle représentation, à accroître les risques de troubles à l’ordre public ». Le lendemain, 28 décembre 2013, le même ministre annonce une circulaire qui devrait être adressée aux préfets qui, « à l’occasion de chaque spectacle (…), devront apprécier si le risque de trouble est caractérisé et justifie d’interdire la représentation ».
La liberté de réunion : un régime répressif
Encore faut-il trouver un fondement juridique permettant d’interdire les spectacles de Dieudonné. Ce n’est pas si simple, car la liberté de réunion, comme d’ailleurs la liberté d’expression, est organisée en France selon le régime répressif. Contrairement à ce que semble indiquer son nom, le régime répressif est le plus libéral des modes d’organisation des libertés publiques. Il repose sur le libre arbitre, la liberté d’agir comme on l’entend, sauf à rendre compte de ses actes devant un juge pénal. Il exclut donc toute autorisation, tout contrôle préalable, et même toute déclaration avant l’exercice de la liberté. Autrement dit, en droit français, on se réunit librement, et le contrôle intervient a postériori, en cas d’infraction pénale.
Ce régime juridique est celui des réunions publiques. Le texte fondateur en ce domaine est une loi du 30 juin 1881 votée moins d’un mois avant la célèbre loi sur la liberté de presse du 29 juillet 1881. Le texte met fin au régime d’autorisation antérieur pour énoncer : « Les réunions publiques sont libres. Elles peuvent avoir lieu sans autorisation préalable, sous les conditions prescrites par les articles suivants ». Cet article est suivi de dispositions qui contraignent les organisateurs de la réunion à en faire la déclaration auprès des autorités publiques. Par la suite, la loi du 28 mars 1907 adopte définitivement le régime répressif : « Les réunions publiques, quel qu’en soit l’objet, pourront être tenues sans déclaration préalable ».
Réunion publique, réunion privée
La plupart des commentateurs semblent considérer que les spectacles de Dieudonné sont des réunions publiques et relèvent de ce régime juridique. Ce n’est pourtant pas si évident. Au XIXe siècle, la réunion privée était celle qui se déroulait dans un lieu purement privé, un domicile par exemple. Ensuite, le juge a considéré, dans un arrêt Bucard de 1936, que la réunion était privée lorsque chaque participant bénéficiait d’une invitation personnelle.
Aujourd’hui, le critère essentiel est le caractère ouvert ou fermé de la réunion. Ouvert, c’est une réunion publique. Fermé, c’est une réunion privée. Dans une ordonnance de référé du 28 mars 2011, le Conseil d’État a admis l’interdiction d’une réunion organisée à l’École normale supérieure par des associations favorables au boycott de l’État d’Israël. Loin d’être réservée à la seule communauté des élèves, elle était ouverte à tous. Compte tenu du caractère largement politisé de cette manifestation, le Conseil d’État a considéré qu’elle portait atteinte au principe de neutralité de l’enseignement supérieur.
Au vu de cette jurisprudence, les spectacles de Dieudonné sont évidemment des réunions privées. Ils ne sont pas ouverts à tous, mais seulement aux porteurs de billets préalablement achetés. La loi de 1881 ne s’applique donc pas à une telle manifestation.
Police des spectacles et liberté d’expression
Peut-on alors invoquer la police des spectacles et porter atteinte à la liberté d’expression théâtrale ? Pas davantage, car cette liberté est aussi organisée par un régime répressif.
Elle a pénétré dans notre droit par le décret de l’Assemblée nationale du 13 janvier 1791 qui énonce que « tout citoyen pourra élever un théâtre public, et y faire représenter des pièces de tous les genres, en faisant préalablement à l’établissement de son théâtre, sa déclaration à la municipalité des lieux ». Dès cette époque, le droit distingue clairement le régime de déclaration préalable qui s’applique à l’organisation des spectacles du régime répressif qui s’applique au contenu des représentations. Ce régime libéral disparaît rapidement, un décret du 2 août 1793 imposant aux théâtres de donner des représentations « à la gloire de la Révolution« . Le régime de censure qui s’installe alors ne disparaît de facto qu’en 1904, lorsque les crédits nécessaires à son budget sont supprimés de la loi de finances.
C’est seulement avec l’ordonnance du 13 octobre 1945, modifiée par la loi du 18 mars 1999, que le régime répressif est définitivement acquis. Les entrepreneurs de spectacles sont soumis au régime de déclaration préalable, car ils doivent obtenir une licence pour exercer leur activité. En revanche, le contenu des spectacles est parfaitement libre, et le principe même d’une censure préalable ne saurait exister.
Dans le cas Dieudonné, la police des spectacles ne permet donc pas, heureusement, d’établir une censure préalable. Cette interdiction est rappelée par la Cour Européenne des Droits de l’Homme qui, dans sa décision Ulusoy c. Turquie du 3 mai 2007, rappelle que la liberté d’expression théâtrale est protégée par l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme.
Il ne reste donc que l’exercice de la police générale, celle qui s’applique tout simplement en cas de menace pour l’ordre public.
Police générale
Le seul problème est que l’exercice du pouvoir de police générale est encadré par une jurisprudence très rigoureuse. C’est même à propos de la liberté de réunion que la célèbre jurisprudence Benjamin de 1933 a posé à son propos l’exigence d’un contrôle maximum du juge. Cela signifie que ce dernier contrôle la proportionnalité de la mesure prise par rapport aux faits qui l’ont motivée. Il considère que les autorités publiques ne peuvent interdire une représentation qu’après avoir mis en Å“uvre tous les moyens à leur disposition pour garantir la liberté d’expression. Et le juge administratif contrôle l’effectivité de ces moyens, s’assure par exemple que le préfet ou le maire a fait appel aux forces de police pour protéger la liberté d’expression théâtrale.
Reste évidemment l’hypothèse où la menace pour l’ordre public serait si importante qu’elle pourrait justifier l’interdiction. À une époque où le préfet peut réquisitionner toutes les forces de police dont il a besoin pour garantir l’ordre, cela paraît bien peu probable. Souvenons-nous qu’en novembre 2011, les autorités ont protégé les théâtres diffusant la pièce de Romeo Castelluci, « Sur le concept du visage du fils de Dieu ». Des catholiques intégristes manifestaient en effet, et parfois violemment, contre une pièce qu’ils considéraient comme blasphématoire. À l’époque, tout le monde considérait que la liberté d’expression théâtrale ne devait pas céder devant la pression des manifestants. Et on faisait observer que nul n’est tenu d’aller voir une pièce de théâtre, et pas davantage d’aller écouter Dieudonné. Il suffit tout simplement de ne pas acheter de billet.
La liberté d’expression repose ainsi sur le libre arbitre, l’intelligence du spectateur qu’il n’est pas nécessaire de protéger contre lui-même. À lui de se rendre compte de l’intérêt, ou de la stupidité, du spectacle qui lui est proposé. Rien n’interdit aux personnes injuriées ou diffamées par Dieudonné de saisir le juge pour obtenir sanction pénale et réparation. Rien n’interdit à l’État de poursuivre l’intéressé pour les propos racistes ou antisémites qu’il tient. L’arsenal juridique en ce domaine est largement suffisant.
En tout cas, la tentation de la censure est certainement la plus mauvaise des solutions, à la fois parce qu’elle offre à l’intéressé l’opportunité de se poser en victime et parce qu’elle lui accorde une importance qu’il ne mérite sans doute pas. N’est-ce pas précisément le danger formulé par Mirabeau, au moment du vote du décret de 1791 : « Il serait fort aisé d’enchaîner toute espèce de liberté en exagérant toute espèce de danger, car il n’est pas d’acte d’où la licence ne puisse résulter. la force publique est destinée à la réprimer et non à la prévenir aux dépens de la liberté ».
—
Sur le web.
Merci Roseline Letteron pour ce billet 🙂
D’habitude je n’ai pas assez de temps pour lire en entier vos billets, mais là j’avoue que vous avez fait une excellente synthèse.
Très intéressant.
Vous êtes mignon !
Manuel Valls qui va « étudier de manière approfondie toutes les voies juridiques permettant d’interdire des réunions publiques qui n’appartiennent plus à la dimension créative mais contribuent, à chaque nouvelle représentation, à accroître les risques de troubles à l’ordre public »
J’espère qu’il va aboutir dans sa démarche : on fermera ainsi le sénat et l’assemblée nationale.
Il me semble que le parlementaire, s’exprimant à la tribune de son assemblée, dispose d’une immunité civile et pénale absolue pour tout ce qu’il pourra dire. En tout cas en Belgique. N’est-ce pas la même chose en France ? Si oui, ce serait à nouveau un cas patent de lois auxquelles la caste des politiciens professionnels compte bien se soustraire. Toute la rigueur des lois d’impôts, c’est pour les autres. La complète liberté d’expression, idem. Je précise que le triste comique auquel Valls tient tant à faire de la publicité m’est complètement indifférent. Mais ne m’est pas indifférent le sort de la liberté d’expression.
Je vous confirme que les parlementaires français bénéficient d’une immunité totale pour les propos tenus en session parlementaire. Cette immunité est fondée sur l’article 26 de la Constitution française du 4 octobre 1958 : « Aucun membre du Parlement ne peut être poursuivi, recherché arrêté, détenu ou jugé à l’occasion des opinions ou votes émis par lui dans l’exercice de ses fonctions ».
Ce qui est stupéfiant c’est que notre ministre apparemment ne connaît pas la loi, ni ceux qui l’entourent au ministère de l’intérieur. Quelques cours de Droit pour une remise à niveau s’imposent.
RTP , finalement a raison, les plus dangereux en matière de troubles à l’ordre public, ne sont pas ceux que l’on croit : le gouvernement fait la démonstration de sa dangerosité !!!
.
Allons, il n’a jamais eu l’intention de faire autre chose que parler de lui.
Pas sur. J’ai tendance à penser – contrairement à la thèse que défend H16 – que Valls est vraiment aussi con qu’il en a l’air.
On ne peut pas arriver à ce poste en étant totalement con. C’est juste une forme d’intelligence qui nous est étrangère, qui n’a rien à voir avec les mathématiques ou le droit, mais qui plaît à la veuve de Carpentras et à l’électeur de Béthune. Tiens, à propos, où en est la plainte de Taubira contre Minute ?
La plainte de Taubira n’est pas déposée. De toute façon, si plainte il y avait, elle serait mise au congélateur tout le temps durant lequel Taubira continue de sévir place Vendôme. Le procureur de la République de Paris n’est pas fou, il a une carrière à poursuivre.
Pour la gauche tout ce qui n’est pas de gauche est illégitime. Les principes élémentaires de démocratie ne seront jamais digérés par eux : Sarkozy avec 48% des voix est traité comme un dangereux dictateur.
Caesar, objectivement, à part la taille, vous voyez une différence entre Sarkozy et Valls ?
C’est clair et carré. Merci Madame Letteron.
Mais Manuel Valls n’a qu’une licence d’histoire pour tout bagage, ce qui le bride un peu dans sa fonction qui convoque plus souvent la justice que la mémoire. Ses services sont en train de phosphorer pour s’arracher à l’ornière de l’impulsivité.
Et au lieu de la fermer… le Catalan remet le couvert ce matin, à la radio en traitant Dieudonné de « petit entrepreneur de la haine » !
C’est ahurissant, et démontre qu’il s’agit d’une véritable opération de communication.
Le Catalan veut-il éviter les questions impertinentes au sujet des voitures qui vont brûler (auto combustion) la nuit prochaine ?
Et ce type est soi disant « ministre de l’Intérieur » ?
Il y a forcément un bug.
Le Catalan n’est qu’une petite frappe.
Un roquet.
Pourquoi l’appelez-vous le Catalan ? Quand Sarkosy était le ministre de l’intérieur, l’appeliez-vous le Hongrois ? Et Pasqua, le Corse ?
Où voulez-vous en venir , exactement !!!
erreur de ponctuation : où voulez-vous en venir exactement ???
Contrepoints >> Message modéré.
Vu la nature de vos propos il est quand même amusant que vous reprochiez aux catalans leur « hystérie identitaire » ! La paille et la poutre.
Donc Christophe, ce que vous vouliez dire , c’est que Sarkosy est fils d’immigré hongrois né en France ; Pasqua est vraiment français parce que la France a conquis militairement la Corse en 1769 ; Valls, a été naturalisé français à 20 ans . Mais il est quand même français , non? Ou alors ne sont françaises que les personnes nées de parents français!!!
Ce que de manière sibylline vous tentez de dire ( peut-être), c’est qu’il occupe un poste ministériel ( et pas des moindres) prématurément , au vu de sa naturalisation récente.
Vous pouviez le dire clairement et développer votre argumentation et vos propositions pour faire en sorte que les ministres de la République ne soient pas des Français de « fraîche date ». Et sans doute a t-il la double nationalité comme un certain nombre de ministres du gouvernement. Ce sujet mérite, je vous l’accorde, un débat.
PS : si vous me répondez, restez courtois, les propos insultants démonétisent votre pensée.
Sans compter qu’une partie de la Catalogne est française, avec pour principale ville Perpignan… Mais ceci semble échapper à Christophe…
Monsieur Valls veut : « étudier de manière approfondie toutes les voies juridiques permettant d’interdire des réunions publiques qui n’appartiennent plus à la dimension créative mais contribuent, à chaque nouvelle représentation, à accroître les risques de troubles à l’ordre public »
Très bien !
On va donc être débarrassés de tous ces « groupes » de rap qui vont jusqu’à l’appel au meurtre de policiers…!!!
Mais, bizarrement, personne ne parle de ces rapeurs…je ne comprends pas…il y aurait 2 poids et 2 mesures ???
Non, ce n’est pas possible…n’est-ce pas Monsieur Valls ?
Et les médias dans tout cela ? Des salauds…tout simplement !
L’article est très clair, la liberté d’expression est la meilleure réponse face aux haines de toutes sortes.
Vals fait du Montebourg ! Ca devient de plus en plus comique au gouvernement.
Vous semblez oublier la jurisprudence Chirac : plus c’est gros, et plus ça passe.
Ah, ces propos de nos juristes repliés derrière leurs textes alambiqués !
[ célèbre geste de « la quenelle », dont personne ne sait exactement ce qu’il signifie. ]
Faut-il préciser à tous les tordus qu’ailleurs (…) tout le monde en perçoit la signification ?
Observateurs français installés à l’étranger, nous le percevons lors de chaque écart de « l’artiste »…
[ La liberté d’expression repose ainsi sur le libre arbitre, l’intelligence du spectateur qu’il n’est pas nécessaire de protéger contre lui-même. ]
L’intelligence de ceux achetant le billet en parfaite sympathie avec l’immonde, ça vous parait ne protéger que l’acheteur ou – plus largement – facilite le prosélytisme d’une évidence haine ???
Bon, je décroche. Attachons ça aux bêtisiers annuels propagés via nos médias !
Le billet de madame le professeur Letteron est très clair. Le droit est un métier comme une autre, mais c’est un métier.
puisque mossieur valls est si indigné que cela face au racisme , je lui propose de s’intérrésser au racisme anti français qui est trés présent mais dont on ne parle jamais ; je parle de ses jeunes cons de 25 à 30 ans , agréssifs , nottament au volant de leur puissante voiture (bien que conduisant comme des pieds ) ,et dont on ne sait si c’est l’incivilité ou la bétise qui ressort le plus ; je ne parle pas des chibanis , mais bien des plus jeunes qui puent la haine du français à cent lieus et le font bien savoir ;
Bravo pour cet excellent article ! De loin le plus intelligent que j’ai lu sur le sujet depuis le début de cette pénible affaire.
A par faire de la pub a ce monsieur et ses « spectacles » , le ministre de l’intérieur ne gagnera rien à cette affaire …Je lui conseillerait également de s’inscrire en L1 de droit…Car pour l’aspect juridique cela reste vraiment à désirer!
Il me semble que c’est plutôt en L3 qu’on étudie les libertés publiques et autres droits fondamentaux…
Il n’était pas nécessaire d’avoir fait des études de droit pour savoir que le trouble à l’ordre public ne pouvait pas être évoqué dans cette histoire. Lorsqu’il y a injure,diffamation,incitation à la haine raciale ou négation de crime contre l’humanité on peut obtenir une condamnation devant la justice, mais on ne peut pas interdire le spectacle par voie exécutive ! Cela va de soi et au pire dix minutes de recherches sur internet aurait permis de le vérifier.
Merci, madame le professeur Letteron pour cette mise au point très claire sur le droit applicable.
Il ne fait aucun doute pour moi que Valls ne peut RIEN faire pour contrecarrer Dieudonné.
Quand il annonce vouloir faire interdire les spectacles de Dieudonné, Valls n’agit pas, il communique.
Il suffit de lire la longue interview de Dieudonné à un site belge… pour comprendre que pépère Valls est mal barré.
http://www.femmesdechambre.be/dieudonne-je-veux-aller-en-prison/
Quand Sarko donnait du « karcher », ou du « rom », quand Valls donnait aussi du « rom » ou de la « lutte contre l’extrême-drouate »… ça pouvait passer… les gens oubliaient bien vite. Rincez, répétez…
Mais là , il se coince tout seul.
Dieudonné est un excellent candidat pour le martyr… Et l’envoyer en prison ferait assez mauvais genre (Mandela étant sorti par la petite porte, Dieudonné y rentrerait par la grande ? Dans la prison ? Obama va en perdre son appareil photo et l’ANC son traducteur du langage des signes).
Ah si seulement Dieudonné n’avait pas le mauvais goût d’être noir ! Tout serait tellement plus simple pour Manollo.
😉
Dieudonné en devient arrogant tellement il est sûr… de son coup. Et il peut.
Le Catalan a déjà perdu Matignon avec cette affaire.
Voulant faire du zèle… il va s’enfoncer davantage. Et donc persister dans l’erreur, obstiné, têtu comme un taureau espagnol qu’il est.
Et secrètement… celui qui se gondole… et qui prend un malin plaisir à apporter « tout son soutien » à son ministricule de l’Intérieur -et donc à l’enfoncer- c’est bien entendu Hollande !
Oh oui… il en retire un plaisir extrême… Voir la petite frappe Valls, qui osait être plus « populaire » que lui… se liquéfier, s’embourber dans une affaire invraisemblable, une pétaudière, un piège.
Un piège à con, comme disait Audiard, solaire.
Hollande est moins neuneu qu’il n’y parait…
Sur ce coup-là , on se surprendra à partager son plaisir : voir Valls s’écraser la gueule, et être renvoyé vite-fait à sa sous-préfecture, ça le fera bien pour 2014.
Bonne année.
Avant de conclure que Valls est mal barré, j’attends de connaître les résultats des élections municipales et européenne du printemps 2014. J’attends également de connaître la composition du gouvernement remanié que Hollande ne manquera pas de nommer à l’issue de ces élections pour tenter de donner un nouvel élan à son quinquennat qui, depuis le début, pédale consciencieusement dans la semoule.
Franchement, il n’est pas difficile d’être plus populaire que Hollande. Ceci dit, Hollande a quand même réussi à réunir une courte majorité de suffrages sur son nom en mai 2012… De toute façon, c’était lui ou l’autre. Et il espère bien nous rejouer le même tour en mai 2017, de préférence face à Marine Le Pen.
D’ici mai 2017, il va s’en passer des choses…
En attendant, bonne année 2014 à tous les auteurs et lecteurs de Contrepoints.