Par Aurélien Portuese, Avocat à la Cour.
Une note du Think tank Génération Libre
Au lendemain de notre deuil national, il nous faut nous rassembler, nous unir, mais également nous interroger. Avons-nous toujours indéfectiblement été les partisans de la liberté d’expression face à la satire religieuse ? N’avons-nous pas failli dans notre défense des caricaturistes de Charlie Hebdo ?
Car le « délit de blasphème » existe bel et bien en droit français ! Il a été invoqué en 2013 à l’encontre… de Charlie Hebdo. Entre les survivances du vieux droit français, le nouvel attirail juridique créé depuis quarante ans, et la menace de nouvelles lois liberticides, la liberté d’expression si fortement clamée par les manifestants du 11 janvier a du souci à se faire.
Commençons par faire le ménage dans notre propre législation, en clarifiant le droit à la satire et à la critique des dogmes religieux. C’est d’autant plus nécessaire que de nombreuses voix, dont celle du Pape François, se sont élevées récemment pour demander de « ne pas insulter la foi ».
Il ne s’agit pas de faire l’éloge du blasphème, ni d’inciter au blasphème, mais bien de s’assurer que son expression est permise.
Un délit de blasphème en France ?
Abrogé dans le Code Pénal en 1791, le délit de blasphème reste en effet en vigueur en droit local alsacien, codifié à l’article 166 du Code Pénal local. Est condamné à une peine de 3 ans d’emprisonnement « celui qui aura causé un scandale en blasphémant publiquement contre Dieu par des propos outrageants, ou aura publiquement outragé un des cultes chrétiens ou une communauté religieuse établie sur le territoire de la Confédération et reconnue comme corporation, ou les institutions ou cérémonies de ces cultes, ou qui, dans une église ou un autre lieu consacré à des assemblées religieuses, aura commis des actes injurieux et scandaleux ». L’article 167 réprime quant à lui la perturbation d’offices religieux.
Ainsi, assigné en justice en février 2014 pour délit de blasphème par la « Ligue de défense judiciaire des musulmans », Charlie Hebdo a dû se justifier d’avoir caricaturé le prophète Mahomet en vertu d’une disposition du droit local alsacien qui n’avait guère été utilisée que deux fois : en 1997, lorsque cinq militants d’Act Up ont été condamnés pour avoir perturbé une messe en la cathédrale de Strasbourg (condamnation confirmée en 1999 par la Cour de Cassation1), et en 1954 lorsque la Cour d’appel de Colmar a retenu « le trouble volontairement apporté au culte » contre deux personnes qui avaient harangué les fidèles à l’issue d’une messe. Si le procès n’a pas abouti, le reliquat de cette disposition est difficilement justifiable.
De manière plus insidieuse, l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 8 avril 2005 censurant une affiche publicitaire considérée comme blasphématoire a tristement fait jurisprudence. En l’espèce, l’association « Croyances et Libertés » avait assigné les créateurs de mode Marithé et François Girbaud et l’agence de pub Air Paris pour « injure visant un groupe de personnes en raison de leur appartenance à une religion déterminée, en l’occurrence le catholicisme » en raison de « poses lascives » de la Cène de Léonard de Vinci…
On a également assisté à de multiples tentatives de réintroduction d’un véritable « délit de blasphème ». Au niveau international, d’abord : tous les ans depuis 1999, les 57 pays de l’Organisation de la conférence islamique (OCI) tentent d’imposer au Conseil des droits de l’homme de l’ONU que la diffamation des religions, c’est-à -dire le blasphème dans son sens le plus large, soit considérée comme un crime. Mais aussi au niveau national, de la part de députés mal avisés. Ainsi, le 28 février 2006 était déposée une proposition de loi de Jean-Marc Roubaud visant à « interdire les propos et les actes injurieux contre toutes les religions », et le 29 mars 2006 une proposition de loi d’Éric Raoult visant à « interdire le blasphème religieux par voie de caricature ».
Il est temps de clarifier une fois pour toutes la situation juridique du blasphème.
Les limites du droit à la caricature
Il n’existe aucun droit à la caricature mais seulement un rattachement de la caricature à la liberté d’expression.
La caricature est libre conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle disposant que « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : […] 4º La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre […]». La condition des « lois du genre » fait référence à la nécessité d’un « travestissement comique »2 : autrement dit, la caricature, si elle n’est pas comique, peut être assimilée à l’injure répréhensible3. Or, les caricaturistes de Charlie Hebdo n’avaient pas toujours à cœur de susciter le rire, mais souhaitaient déclencher le débat à travers la provocation.
En reproduisant notamment la caricature de Mahomet du journal danois Jyllands-Posten en 2005 représentant le prophète coiffé d’un turban symbolisé par une bombe, Charlie Hebdo n’avait pas pour objet de faire rire mais bien de grossir le trait, d’exagérer. Il fut poursuivi (en vain) par l’Union des Organisations Islamiques de France (UOIF) pour cette publication.
Parce que la caricature est par définition un abus, un dessin outrancier, et qu’il est par ailleurs interdit d’abuser de sa liberté d’expression, le contrôle de la caricature est inapproprié car revenant à contrôler l’« abus d’abus » ! La caricature ne devrait pas être conditionnée à l’abus : au contraire, un droit absolu à la caricature doit être octroyé pour les sujets religieux. Afin de corriger la dégringolade de la France à la 33ème place des pays protégeant la liberté de la presse selon le classement de 2014 de Reporter Sans Frontières, il nous faut mettre en place un véritable bouclier juridique garantissant une protection pour « blasphèmes ».
Cette nécessité juridique est impérieuse comme en attestent les évènements récents mais également les multiples procès du passé à l’encontre de Charlie Hebdo sur le fondement d’une supposée « incitation à la haine raciale ».
Les multiples procès pour « incitation à la haine raciale »
Charlie Hebdo a toujours été visé par les instances religieuses. La Grande Mosquée de Paris, l’Union des Organisations Islamiques de France, la Ligue Islamique Mondiale, l’Alliance Générale contre le Racisme et pour le Respect de l’Identité Française et Chrétienne et d’autres organisations religieuses n’ont eu de cesse d’assigner Charlie Hebdo en justice, pour incitation à la haine raciale (Article 24 alinéa 6 de la loi de 1881 sur la liberté de la presse) ou pour provocation à la discrimination religieuse (Article 24 alinéa 8 de la loi de 1881). Ces tentatives infructueuses de faire condamner Charlie Hebdo pour ce qui relève du blasphème, invoqué indirectement sur les fondements de la haine raciale ou de la discrimination, ont trop souvent été observées avec une sympathie coupable d’une partie de la classe politique.
La caricature religieuse, quoique l’on en dise, a toujours dérangé nos dirigeants. Au lendemain des manifestations parfois violentes partout dans le monde à la suite de la publication en septembre 2005 des caricatures de Mahomet par un journal danois, et reprises par divers journaux dont Charlie Hebdo, le Président de la République Jacques Chirac n’invoquait pas la liberté d’expression mais en appelait « au plus grand esprit de responsabilité, de respect et de mesure »…
Heureusement, notre jurisprudence libérale reste le garant de la liberté des caricaturistes4 soucieuse de protéger des auteurs ayant « une volonté délibérée de forcer le trait et d’user de la caricature afin de rendre leur propos le plus divertissant possible […] et que le côté parodique [de leurs écrits et caricatures] ne saurait échapper à un lecteur averti qui le lira au deuxième degré ». Mais nous devons constater qu’on demande aujourd’hui au juge une tempérance que le législateur est loin de suivre…
Notre droit sacré au blasphème
« Toutes les grandes vérités sont d’abord des blasphèmes » disait le philosophe Bernard Shaw.
Nous avons un droit sacré au blasphème à la fois parce que celui-ci procède de la liberté d’expression de tout citoyen, mais également parce qu’il nous fait avancer vers la manifestation de la vérité par un débat d’opinions provocateur mais nécessaire. Il faut traiter les religions comme des philosophies, discutables et réfutables, sans faire du « respect des croyances » un nouveau tabou.
Ainsi, nous formulons les deux propositions suivantes :
- Ajouter à l’article 24 de loi du 29 juillet 1881 réprimant l’incitation à la haine raciale l’alinéa suivant :  « Toutefois, les caricatures et satires de dogmes religieux, de spiritualités, et d’institutions religieuses ne sauront être punies des peines prévues à cet article ; »
- Abroger les articles 166 et 167 du code pénal local Alsace-Moselle réprimant le blasphème.
Parce que, comme l’affirmait justement Ernest Renan, « le blasphème des grands esprits est plus agréable à Dieu que la prière intéressée de l’homme vulgaire », il nous faut établir un véritable « droit au blasphème » : la diffamation de religions ou l’incitation à la haine raciale ne pourront plus être invoquées en ce qui concerne la critique et la satire de dogmes religieux.
Cette réponse juridique aux événements tragiques de janvier 2015 reste la solution la plus adaptée et la plus mesurée. Soyons désormais tous des citoyens aux grands esprits, garantissons un droit au blasphème afin de garantir nos libertés individuelles et de renforcer la République.
—
- Cour de Cassation, crim. 30/11/1999, n° de pourvoi 98-84916. ↩
- Cass. Civ. 1ère, 12 janvier 1988, D. 1988, somm. 207 obs. S. COLOMBET ↩
- Est punie de 12 000 euros toute injure prononcée en public, selon l’article 26 de la loi de 1881 sur la liberté de la presse. ↩
- Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 3 décembre 2013, 12-84.501, Inédit ; Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 1 février 2005, 04-81.517, Inédit. ↩
« parce qu’il nous fait avancer vers la manifestation de la vérité par un débat d’opinions provocateur mais nécessaire. » Je suis totalement d’accord, mais alors pourquoi interdire ou restreindre l’expression sur la couleur de peau, l’orientation sexuelle ou l’appartenance à une religion … Pourquoi interdire de reposer, de reformuler des questions historiques qui ont façonnées notre monde ?
Si la liberté d’expression n’est pas totale, elle n’existe pas. Lui mettre un cadre, c’est la tuer.
Notre vie ne sera bientôt faite que de grands principes, réduits et limités par des listes d’exceptions pléthoriques.
La liberté d’expression est nécessaire à la manifestation de la vérité, à condition de souscrire au dogme chrétien: Vous reconnaîtrez l’arbre à ses fruits.
C’est pourquoi la supplantation du christianisme (par le socialisme utilisant la violence d’État, par l’islam à la faveur des mouvements migratoires) la remet en question.
Par ailleurs l’insulte n’est pas la liberté d’expression.
Libéraux, nous blasphémons contre la religion socialiste de l’État, par exemple en citant la définition qu’en donnait Bastiat: Une fiction au travers de laquelle chacun tente de vivre aux dépens des autres.
Le terme « extrémisme », indéfinissable en soi, n’est rien d’autre que l’opprobre socialiste.
Mais nous ne représentons pas la République dans l’urine, l’État faisant subir les derniers outrages au contribuable, ou je ne sais quelle allégorie scatologique dont Charlie Hebdo se fait une spécialité s’agissant du catholicisme.
http://www.lumiere101.com/2012/02/07/la-liberte-dexpression
Quel bonheur cette lecture d’un article consacré au débat sur le droit au blasphème.
L’auteur nous ouvre les yeux sur les enjeux de la liberté d’expression en apportant un état des lieux sur le sujet et nous incite à inscrire au plus vite le droit à la caricature. Un droit qui permet le débat et éloigne l’ignorance et le fanatisme.
Le droit à la caricature était mis en application dans le fameux « Y’a bon Banania » ou bien même la désignation des sucreries aux chocolat appelées « têtes de nègre ». Vive le retour à cette liberté toute simple. Laissez-nous la liberté de wigoler.
Charlie Hebdo a-t-il éloigné l’ignorance et le fanatisme socialistes ?
Blasphémer, c’est insulter : c’est une violence !
Il en est de même que perturber un office religieux. C’est tout simplement manquer de respect aux croyants, qui ont droit au respect autant que les caricaturistes, Femen et autres…
Il y a d’autres moyens pour exprimer une divergence de vue, un désaccord.
Les caricatures de Charlie Hebdo n’ont jamais eu d’autres buts que de choquer (pour vendre), pas de faire avancer le débat !
@breizh
« Blasphémer, c’est insulter : c’est une violence ! »
Toute parole peut devenir une insulte ou une violence, donc toute parole devrait être strictement encadrée par la loi ? Les amoureux des petits lapins sont continuellement agressés et violentés par tout ce qui est mauvais pour les petits lapins, auront-ils leur loi ?
Insulter, injurier devrait être permis, car cela relève de la liberté de s’exprimer. L’agression ou la violence ne peut être que physique. Par contre il faut dissocier la diffamation, l’arnaque, l’appel à la haine et l’abus sur personne fragile, car là on a des préjudices certains.
Enfin à mon avis quoi 🙂
Perturber un office religieux ne relève pas du blasphème. C’est commettre un acte physique dans une manifestation privée.
Blasphémer c’est attenter par l’expression à des croyances.
La logique montre qu’il ne peut y avoir de délit de blasphème dans un Etat qui n’a pas de religion officielle et affiche la liberté de cultes.
Si les préceptes d’une religion édictent que celui qui représente Dieu est un sacrilège et que les préceptes d’une seconde imposent au contraire à ses fidèles d’adorer son image en qualifiant d’impie celui qui ne le ferait pas, la simple publication des préceptes des deux religions est du point de vue des deux parties un blasphème.
Les deux devraient ils etre condamnés ?
Non . Aucun.
Mais si vous acceptez de réprimer les incitations à la haine raciale et à l’homophobie, pourquoi ces seules incitations seraient-elles réprimées ? Pourquoi l’incitation à la haine des chrétiens, à la haine des créationnistes (très persécutés par les interdictions de nombreux métiers), à la haine des historiens qui recherchent les raisons de la shoah, etc…
Si je comprend la conclusion de votre article il n’est pas possible d’inciter à la haine raciale mais il est possible d’insulter les religions. Vous êtes incohérent. Si vous défendez le droit au blasphème alors il faut aussi qu’il puisse s’appliquer aux idoles modernes comme l’antiracisme. Votre article aurait eu plus de poids si vous aviez plaider pour la disparition des lois restreignants la liberté d’expression (Pleven, Gayssot, Perben 2, etc).
Blasphémer, provoquer ne sert à rien. Libérer la parole sur notre société si. Réécrire dans le sens de la plus grande liberté d’expression les lois Pleven, Gayssot. Ne plus subventionner les auxilliaires judiciaires politisés comme LDH, LICRA, MRAP, SOS Racisme,
D’autant plus que de nombreuses et coûteuses politiques publiques sont menées grâce à un débat public en liberté surveillée (lois de suspicion de racisme) suivant les idoles anti-discrimination.
Politiques de la ville, mixité sociale (en fait raciale) obligatoire, école « de la République », excuses « sociales » pour la criminalité et maintenant excuses « anti-racistes » pour un terrorisme anti-sémite !!! Droit au logement social opposable, passe-droit à l’emploi (inversion de la charge de la preuve pour les recruteurs).
Blasphémer est pure connerie, si une puissance divine se sent insulter, elle vient au commissariat porter plainte elle-même ! AH ah , pas de nouvelle depuis 2000 ans ! on peut toujours attendre. (je préfère le père noël, il vient tous les 24 décembre).
Pas de nouvelles depuis 2000 ans dites-vous, mais pourquoi croyez-vous que les dessinateurs de Charlie Hebdo sont morts ? Parce qu’ils avaient blasphémé les valeurs chrétiennes, et comme les chrétiens n’ont pas droit à la vengeance parce que c’est Dieu qui les venge, Dieu a donc excité les dessinateurs de Charlie Hebdo sur les musulmans pour que ceux-ci fassent le boulot.
Pour Dieu, nul besoin d’aller au commissariat pour porter plainte, son bras vengeur suffit à la chose.
« le philosophe Bernard Shaw »: ça frise le blasphème de la philosophie…
Bonjour,
Selon mon opinion, il y a une chose fondamentale à dire sur la liberté, c’est qu’elle n’est pas une valeur absolue.
La liberté ne peut pas se concevoir si elle n’est pas rattachée à deux choses fondamentales : la vérité, et la responsabilité.
Une liberté d’expression « sans limites », ce serait alors le droit de calomnier, d’insulter gratuitement, de menacer… C’est-à -dire que ce serait une liberté qui porterait atteinte à la dignité humaine, alors que la liberté devrait valoriser cette dernière.
Prenons l’exemple polémique des caricatures de Mahomet : quel est le but de cette caricature ? En théorie, il s’agissait de se moquer des terroristes fondamentalistes islamistes. Alors pourquoi ne pas avoir caricaturé des terroristes ? Pourquoi s’en prendre à ce qui est de plus cher et d’important à tout musulman, qu’il soit terroriste ou non, à savoir leur Prophète ? Pourquoi risquer d’heurter et de blesser tout le monde, y compris des innocents, s’il s’agissait de se moquer de terroristes ?
Parce que le concept de liberté d’expression a été vidé de toute substance, car rattachée ni à la vérité, ni à la responsabilité.
Je donne un autre exemple : est-ce que vous irez un dimanche, pendant la messe, dans une église, hurler : « votre Dieu est un ami imaginaire, bande de bouffons crédules !!! » ? Non, mais dans ce cas pourquoi ? Est-ce de la censure liberticide ?
Est-ce plutôt parce que vous attachez à la liberté des valeurs essentielles comme le respect des croyances d’autrui ?
De la même manière, vous ne voudriez pas, lorsque vous irez au Hellfest, voir des religieux vous hurler dessus en disant que vous êtes un sale pécheur et que vous irez en Enfer, au risque de ruiner votre plaisir. Ce genre de réactions est le meilleur moyen de nuire au dialogue entre les individus qui ne pensent pas pareillement.
Donc, en mon sens, la liberté d’expression n’est pas une valeur absolue, figée dans le temps, qu’il faut préserver mais au contraire une valeur qui dépend d’autres valeurs comme la vérité, la responsabilité, ou de notions comme le respect, l’altruisme, l’empathie, etc.
Pourquoi opposer la liberté d’expression à « l’esprit de responsabilité, de respect et de mesure »?
Je ne l’oppose pas : au contraire, je dis qu’elles vont ensemble mais il me semble que dans le débat sur la liberté d’expression, les médias, le publics, les politiques semblent occulter cette évidence justement. Or il me semble important de ne pas dissocier ces valeurs.
@Damien
 » … qui dépend d’autres valeurs comme la vérité, la responsabilité, ou de notions comme le respect, l’altruisme, l’empathie, etc. »
Tout le monde à le droit de se mentir et de mentir aux autres. Pour moi seule la volonté délibérée de nuire physiquement à la personne ou à ses biens devraient être jugeable, en ce qu’elle découlerait de l’expression, et d’un préjudice réel.
Personne n’a d’obligation d’altruisme, d’empathie, de respect, voir même d’amour et que sais-je encore avec son prochain.
La liberté d’expression n’a pas à être subordonnée à une vision « bisounourse » de l’homme.
La France est percluse de tabous : homosexualité, colonie, racisme, islamo….autant de sujets dont on n’ose plus parler si ce n’est pour lire le texte officiel. De quelle « liberté d’expression » se gargarisent ils ?
« Nous avons un droit sacré au blasphème à la fois parce que celui-ci procède de la liberté d’expression de tout citoyen »: désolé, mais la liberté d’expression n’est un droit que si elle a pour but d’exprimer la vérité.
Et d’une!
« …nous fait avancer vers la manifestation de la vérité »: re-désolé, mais la quête du vrai n’est pas une partie de ping-pong dialectique. Aristote a raison contre Platon (et contre Marx).
Et de deux.
Mais il est fréquent que les libéraux flirtent (sans le savoir) avec le marxisme (qu’ils ne connaissent pas).
La recherche de la vérité est la justification morale, mais à qui revient-il de moraliser l’expression ?
Dans une société vraiment libérale, à chaque propriétaire sur sa propriété.
lumiere101.com/2012/02/07/la-liberte-dexpression/
http://www.lumiere101.com/2012/02/07/la-liberte-dexpression
daniel: « mais la liberté d’expression n’est un droit que si elle a pour but d’exprimer la vérité. »
Comme si il y avait UNE vérité palpable, mesurable, définitive. Vous vous prenez pour Dieu le père ?
Au moins 70% des articles de journaux sont en infraction totale avec votre définition de la liberté d’expression. Pour les publicités c’est encore pire et on ne parle même pas des JT qui a force de simplification et de vagues idéologie sont à mille lieux de raconter le « vrai ».
Donc vous avez tort…
Donc vous n’avez pas le droit de vous exprimer selon votre définition !
Et vous connaissez la vérité, en tout ?
Vous pouvez donc juger ce que disent les gens, en tout et sur tout ?
Chouette, j’ai rencontré Dieu sur les interwebs !!!!
La recherche de la vérité est effectivement la justification morale de la liberté d’expression.
lumiere101.com/2012/02/07/la-liberte-dexpression/
Le plus gênant dans le cas de Charlie Hebdo est donc que ce torchon ne fait jamais que mentir.
Qui ne lit que CH est assuré de ne rien comprendre à la réalité.
Représenter un Mahomet qui se désole des attentats, c’est tromper quant à ce qu’on peut déduire de sa vie et de son exemple. Et dire cela n’est pas encourager à la haine des musulmans, bien au contraire.
Le blasphème n’est définissable que dans le cadre de chaque religion.
Le socialisme est sourcilleux sur les siens, dont la pire transgression est sans doute la provocation célèbre de Bastiat: L’État est une fiction au travers de laquelle chacun essaie de vivre aux dépens de tous les autres. Écoutez Guillaumat si vous voulez entendre blasphémer contre le socialisme.
Le socialisme réel a réprimé le blasphème avec une férocité particulière.
Quant au christianisme, rappelons son enseignement au sujet des faux prophètes: « Vous reconnaîtrez l’arbre à ses fruits ».
On ne saurait mieux justifier la liberté d’expression, et c’Est bien au christianisme que l’Occident doit cette liberté – contrairement aux bobards socialistes qui, hélas, dominent grâce à l’emploi de la violence.
Lorsque des chrétiens s’opposent à des « caricatures » ou à de « l’art moderne », il s’agit d’expression de haine et de mépris envers leur Dieu et leur Église versant par trop dans le mauvais goût scatologique ou pornographique. L
L’islam est complètement différent du christianisme du fait de son rapport diamétralement opposé au pouvoir. Comme le soulignait J-F Revel à propos des Versets sataniques, il se distingue par une volonté de limiter la liberté d’expression en dehors des croyants. Déjà Beaumarchais faisait dire à Figaro:
« Je broche une comédie dans les mÅ“urs du sérail ; auteur espagnol, je crois pouvoir y fronder Mahomet sans scrupule ; à cet instant, un envoyé… de je ne sais où, se plaint de ce que j’offense dans mes vers la Sublime-Porte, la Perse, une partie de la presqu’île de l’Inde, toute l’Égypte, les royaumes de Barca, de Tripoli, de Tunis, d’Alger et de Maroc : et voilà ma comédie flambée, pour plaire aux princes mahométans, dont pas un, je crois, ne sait lire, et qui nous meurtrissent l’omoplate, en nous disant : Chiens de chrétiens ! »
En dix année les aristocrates de la république des privilèges ont ajouté 700 lois et des milliers de décrets dans le plus complet silence démocratique ce qui a ramené sa liberté économique en dessous du rwanda, du botswana et du Ghana.
Et ce n’est pas fini, ils ajoutent 70 lois par année en moyenne.
http://www.politique.net/2008061802-les-lois-en-france.htm
A mon avis il n’y a aucune inquiétude à avoir sur le droit de blasphémer. Quand les
national-socialistesforces du progrès populaire auront pris le contrôle du pays en faillite il abrogeront cette éventuelle loi de toute manière et si ce n’est pas le cas la liberté de blasphémer sera le moindre de nos soucis.Il y a des combats d’arrière garde qui sont nobles, mais ils n’en sont pas moins très loin du front.