Pendant que la France se fait doucement macroniser la tête (et que cela semble déjà bien trop violent pour elle), une autre révolution s’installe, de façon tout aussi feutrée, mais d’autant plus déterminante que les impacts de la Loi Macron seront microscopiques : petit-à-petit, les travailleurs indépendants, les commerçants et les artisans sortent des griffes du RSI.
Le RSI, si vous ne le savez pas encore, c’est cette nébuleuse d’organismes d’assurance (santé, retraite) issue de la fusion des différentes caisses de protection sociale des chefs d’entreprises, artisans et commerçants. Cette fusion aurait pu être et aurait dû être un moment rêvé pour donner un cadre clair et compréhensible à l’assurance de ces catégories de population, et fournir à son administration des moyens efficaces pour suivre, de bout en bout, le dossier de chacun de ses assurés. En lieu de quoi, à la place d’une rationalisation des traitements et des régimes, on aura abouti à la création d’un gros monstre froid, mou et aux doigts griffus dont les éructations, généralement sous forme d’injonctions diverses au sabir légal douteux, se font tous les jours plus incompréhensibles.
Éructations qui entraînent, de plus en plus souvent, des grognements de force croissante de la part des cotisants qui, de courriers agressifs en lettre d’injonctions menaçantes, ont tous les jours un peu plus l’impression qu’on les prend pour des pigeons au lieu d’usagers voire de clients. Inévitablement, les cris rauques de l’indépendant maltraité ont fini par monter aux oreilles de certains députés et d’organisations syndicales.
Ces députés (plus d’une centaine, quand même), emmenés par un Bruno Le Maire remonté comme un coucou devant les histoires abracadabrantesques™ que pouvaient lui rapporter les indépendants et petits patrons confrontés au RSI, ont ainsi demandé la mise en place d’une mission parlementaire sur l’organisation et les dysfonctionnements du Régime Social des Indépendants. Et, au contraire de ce qu’on pourrait croire, la probabilité qu’ils obtiennent gain de cause n’est pas nulle, et ce même si une précédente proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur ce sujet, en septembre 2013, n’avait pas abouti.
En effet, ces précédentes tentatives d’éclairer l’état catastrophique de la gestion interne du RSI n’avaient rencontré à peu près aucun écho dans les médias, trop occupés à disserter à l’époque sur l’un ou l’autre sujet sociétal à base de genre ou de gommettes, ou d’autres affolantes niaiseries parfaitement périphériques aux problèmes concrets rencontrés par les Français. Mais depuis 2013, deux éléments ont changé.
D’une part, le mouvement d’exaspération des indépendants s’est progressivement fédéré et a permis de faire connaître l’ampleur du problème auprès des rédactions parisiennes et locales. L’année 2014 fut ainsi riche en coupures de presse puis en entrefilets dans les journaux télévisés évoquant qui un commerçant en faillite à la suite des saisies abusives du RSI, qui un autre qui se sera suicidé poursuivi par des huissiers du même organisme, qui un indépendant ayant tout compte fait compris que sa survie passait par un arrêt pur et simple des versements à ces caisses.
D’autre part, les actions déterminées de certains, au premier rang desquelles celles de Laurent C. qui a décidé de s’affranchir complètement de l’assurance maladie française et opter pour la couverture d’une assurance anglaise et dont les péripéties, bloguées au jour le jour, sont reprises sur Contrepoints, auront donné des idées à un nombre grandissant d’assujettis aux organismes de sécurité sociale français.
Parmi ces idées, l’une d’elles émerge, assez simple, que ces organismes étant des assurances, ils doivent ou bien répondre aux codes des assurances ou bien, à tout le moins, à celui des mutuelles. En outre, l’obligation qui est faite de s’assurer et qui est lourdement rappelée, en long, en large et surtout de travers par ces organismes, n’implique nulle part une obligation d’assurance spécifiquement à des organismes français, être couvert par un assureur européen suffisant. Cette obligation, compréhensible parce qu’après tout, les idées collectivistes sont si bonnes qu’elles doivent être imposées, semble assez mal s’accommoder des directives européennes, notamment en matière de concurrence et de droit commercial.
… Ce qui nous amène justement à l’actualité juridique sur ce qu’il convient d’appeler l’usine-à-gaz des organismes sociaux français.
On se souvient peut-être qu’en octobre de l’année dernière, la Cour Européenne de Justice avait mis en délibéré les conclusions de son avocat général qui concluait que la CSG et la CRDS étaient l’une et l’autre des cotisations sociales et donc ne pouvaient être ponctionnées que sur les revenus de résidents fiscaux affiliés à la Sécurité Sociale française. Le 26 février dernier, l’arrêt rendu par la Cour a confirmé ces conclusions : les cotisations de CSG et de CRDS ainsi que le prélèvement social de 2% et la contribution additionnelle de 0,3% à ce prélèvement, sur les revenus du patrimoine, mobilier et immobilier, présentent bien un lien direct avec certaines des branches de sécurité sociale. Cette décision s’additionne à une précédente qui tenait le même raisonnement pour les revenus du travail.
Autrement dit, si vous ne dépendez pas de la Sécurité Sociale, l’État français n’a pas le droit de vous prélever ni la CSG, ni la CRDS, ni les autres ponctions relatives et afférentes, que ce soit sur vos revenus mobiliers, immobiliers ou du travail. Au passage, cela signifie que les ponctions indues de l’État devront vous être remboursées. La facture finale promet d’être médiatique, le nombre de frontaliers et de personnes ayant payé ce genre de taxes, sans être réellement assujettis, n’étant pas nul – loin s’en faut.
D’autre part, on apprend (là encore, Laurent C. fait un travail pédagogique remarquable) qu’au regard du fisc, les caisses du RSI sont bel et bien des sociétés mutualistes. Or, et c’est là que les choses deviennent improbablement rocailleuses, si ces caisses sont des mutuelles comme semble l’affirmer Bercy lui-même, alors elles doivent respecter le code correspondant, notamment ses aspects contractuels et concurrentiels.
Oups. Voilà qui s’annonce problématique : on peine à trouver trace des enregistrements en bonne et due forme de ces sociétés dans les registres adaptés, ce qui aboutirait – si cela se confirme en Cassation – à l’inexistence légale de ces caisses. Pour le moment, c’est la tournure que prennent les choses puisque la Cour d’appel de Limoges (20.10.2014 n°13/00341) et le Tribunal de Grande Instance de Nice (11.12.2014 n°14/1711) ont jugé en ce sens en octobre et décembre 2014.
Dès lors, pas étonnant que la grogne, qui se mue doucement en véritable rébellion, finisse par faire quelques choux gras dans la presse nationale, qui, tout en rappelant bien sûr que tenter de s’enfuir de l’apocalypse paperassière et financière du RSI serait illégal, ne peut s’empêcher de s’intéresser au sujet.
Oh, bien sûr, pour le moment, les journalistes, peu versés dans la question dont l’aspect juridique, confus et particulièrement copieux, doit en rebuter plus d’un, se contentent de rapporter deux choses : d’un côté, les commentaires et propositions des organisations syndicales, pour le moment dépassées par une base bouillonnante qui, tous calculs faits, commence à comprendre qu’elle se fait berner par un système devenu fou, et de l’autre, les rodomontades affolées des différentes caisses du RSI qui tentent tant bien que mal de faire croire que le mouvement de fuite de ses cotisants est mineur et que, de toute façon, ils ont le droit pour elles…
Et ce, alors même que des éléments étonnants s’accumulent au sujet de leur organisme, pourtant réputé être une caisse à but non lucratif (mais qui fait tout de même de sacrés bénéfices en 2013, comme en témoignent ses comptes disponibles ici, à hauteur de 18 millions d’euros) : on apprend par exemple que la Caisse Nationale du RSI est administrateur d’une société privée d’investissement, Amundi Convertible Euroland, filiale du Crédit Agricole.
On le comprend : la situation (financière, juridique, administrative) est tout sauf claire mais une chose est certaine : les services rendus sont si mauvais qu’il devient impossible de cacher la catastrophe. Entre les conclusions de la Cour de Cassation et les actions actuellement menées par les députés, ainsi que les mouvements dont celui des Libérés, les prochains mois seront agités.
Et de toute façon, que le monopole soit officiellement déclaré caduc ou pas, rassurez-vous : comme on a le meilleur système d’assurance santé du monde, qui voudrait le quitter ?
Extraordinaire……
Dans le lien du bilan de H16 (rapport CAC 2013) on apprend que les comptes ne sont pas certifiés par le cabinet KPMG de commissaires aux compte pour:
-Exhaustivité des inexactitudes des prélèvements.
-Exhaustivité des inexactitudes des remboursements maladie.
-Contrôles internes défaillants
-Absence de maîtrise des risques
-Processus d’affiliation défaillant
-Collecte défaillante
-Processus de liquidation des retraites défaillant
-Imputations de « fausses recettes » des autres sécu dans le bilan, alors que la cours des compte a déjà indiqué des « réserves » sur leur licité.
PAS DE CERTIFICATION COMPTABLE.
Imposer de donner de l’argent à un organisme géré à la soviétique, c’est dramatique.
Et encore les bilans des autres sécus ne sont pas publiés….MNEF, CPAM, MSA, MGEN, etc….
Excellentissime, ça castre du chaton aujourd’hui.
Pour faire les tour des émissions pseudo politiques, je peux dire que nos élus, escrocs et ministres entendent notre message ! Ouf, ils ne sont ni sourds, ni completement cons.
Oui mais alors, que font-ils ?
Bah, ils préparent 2017, apres, c’est sur, ils pourront nous aider.
Enfin, si l’on demande poliment. Sans casser du flic ou des vitrines avant. Bien entendu.
Oups ! We did it again.
P.s: le slogan est de loin le beau que je puisse connaitre sur le PS.
J’attends et j’espère, de mon côté, voir la fin de cette escroquerie… Bravo à Laurent C. en tout cas.
Slogan excellent, sinon, oui. Le socialisme, c’est l’imposition, dans tous les sens du terme. 🙂
Rien sur le RSI et les charges qui étouffent, hier soir, dans un reportage d’envoyé spécial sur la disparition des artisans et des petits patrons diffusé sur France 2. On continu à faire comme si le problème n’existait pas. Le pseudo journaliste à peine pubère qui a pris la parole à la suite du reportage a indiqué que s’ils avaient des difficultés c’est principalement parce qu’ils n’étaient pas assez formés et, aussi, parce qu’ils s’y prenaient trop tard pour sonner l’alerte en cas de problème de trésorerie. Rien, pas un mot sur l’origine de ces fameuses « factures » que les petits patrons se contraignent à payer et qui les tues. On croit rêver. Du grand pravda info 2.0
Que je sois d’accord ou pas avec vos analyses, je suis vos billets avec le plus grand plaisir, on y trouve toujours matière à nourrir sa réflexion.J’aimerais bien en lire un sur mon obsession : la LMDE
C’est une véritable entreprise de racket au détriment des étudiants et au profit d’on ne sait trop qui, l’UNEF certainement . Elle a remplacé la MNEF aprés sa dissolution mais a semble-t-il repris ses pratiques, à savoir entre autre le financement de jeunes socialistes genre Juillard aujourd’hui, la moitié des cadres actuels du PS hier . Bien qu’épinglée par la cour des comptes elle continue tranquillement ses méfaits auprès des étudiants. Je pense qu’elle survit juste parce-que le statut d’étudiant étant provisoire, ceux qui subissent ses incuries préfèrent patienter qu’entamer un combat désespéré.
Paulette Grimaldi
pour la csg sur les revenus locatifs des frontaliers, c’est où qu’on signe pour la class action ?
Pas besoin puisque c’est une décision de la CJUE sans appel.
Juste à faire une jolie lettre.
C’est aussi le cas des non-residents ayant vendu un bien en France et payés les taxes « sociales ». Il n’y a plus qu’à attendre le remboursement…
Il faut un peu plus qu’une lettre… il faut que la decision soit appliquée, ce qui n’est pas toujours le cas, et vu les montant en jeu, je pense que l’Etat va prendre son temps
LRAR la lettre 😉
Les socialistes qui veulent diaboliser le libéralisme nous vendent la relation individuelle au marché comme un quasi-esclavage, par opposition au CDI pépère chez EDF.
La véritable source de précarité et de misère, c’est cette relation individuelle avec la sécu qui, au delà des dysfonctionnement évident du RSI, révèle la lourdeur de l’État qui écrase les individus qui osent se mettre à leur compte
Excellent article, comme toujours.
Juste un point déterminant :
Les syndicats patronaux ne se sont pas fait bernés , ils sont tout simplement responsables.
cette bataille entre voleurs est très amusante 😉
Déjà que l’état est spécialiste des usines à gaz, l’état français doit en plus inventer de nouvelles usines à gaz pour échapper à la réglementation européenne. Où espèrent-ils que cela va les mener ? Plus ils se débattent dans les sables mouvants du collectivisme et plus ils s’enfoncent évidemment.
Il faut dire non à tous ceux qui croient faire « œuvre de progrès » en inventant de nouvelles recettes fiscales, car au point où on en est, l’usine à gaz est encore pire que le taux de prélèvement. Et si on avait une vision claire sur le taux de prélèvement pour les artisans et toute profession libérale qui n’est pas en situation de monopole, on comprendrait mieux le fond du problème.
Bravo ! H16 !
Ne vous réjouissez pas de cette disparition, car vous ne savez pas ce qu’il sortira de l’imagination fertile de nos zélites.
Il me parait plus sage de se faire annuler les contraintes devant les tribunaux ce qui est somme toute assez simple que de devoir démonter à nouveau le monstre qui sortira de feu le RSI …
Pour ceux qui ne les ont pas connus avant le RSI il y avait : ava cancava ……
rassurez-vous : comme on a le meilleur système d’assurance santé du monde, qui voudrait le quitter ?
Certains n’ont pas attendu l’orage ou la tornade. Ils ont fermé il y déjà 3 ans. Le routier à l’entrée du village s’est transformé en habitation. Les charges étaient déjà trop élevées à l’époque.
La solution existe : sortir les canons pour chasser les marchands du temple. Egalité, Solidarité sont le leit motiv des pouvoirs législatifs et exécutifs, c’est pour cela que les réformes BALLADUR, FILLON, WOERTH ont pillé à hauteur de 410 milliards les caisses de retraites du privé mais pendant ce temps, statut public et régime spéciaux représentaient plus de 1000 milliards de notre dette publique. Merci Colluche d’avoir dit que certains sont plus égaux que d’autres !!!!
Colluche lisait Orwell… Quand une espèce animale s’emparait du pouvoir a la ferme après avoir chassé l’exploitant.
J’abhorre l’expression « chasser les marchands du temple ». Si il y des marchands, c’est qu’il y a des acheteurs dans le temple … la fameuse main invisible.
Sinon, je vais essayer d’élever un peu le débat en posant une question qui me turlupine depuis longtemps : »Mais où donc, H16 trouve-t-il toutes ces images animées montrant des chats et chattons dans des situations rocambolesques !? »
Regardez comme notre état s’en est encore sorti. La BCE va racheter de la dette de la cades et de l’unedic.
Ca va être de la dette à la grecque, jamais remboursé.
Tous les européens vont payer pour la sécu française.
The ECB provided a list of the international and supernational institutions and agencies it would purchase the debt of:
Council of Europe Development Bank
European Atomic Energy Community
European Financial Stability Facility
European Stability Mechanism
European Investment Bank
European Union
Nordic Investment Bank
Caisse d’amortissement de la dette sociale (CADES)
Union Nationale Interprofessionnelle pour l’Emploi dans l’Industrie et le Commerce (UNEDIC)
Instituto de Credito Oficial
Kreditanstalt fuer Wiederaufbau
Landeskreditbank Baden-Württemberg Foerderbank
Landwirtschaftliche Rentenbank
NRW.Bank
Ça craque de partout.
Vivement que la digue cède…
La Ripoublique ne transige pas avec notre sécurité !
Un certain nombre d’hommes en vêtement de combat carbone/kevlar seront là pour nous aider à retrouver le chemin de la raison.
Il faut comprendre que nous devons « notre vie » à l’Etat qui nous laisse quand même quelques libertés (dans le respect des 30h de la fonction publique).
Si des fois vous avez la malchance de travailler, oubliez la poste. Elle sera fermée.
Si jamais vous avez besoin d’un passeport, prenez rendez vous 1 mois à l’avance….
Par contre, si vous voulez virer de l’argent au FISC, c’est immédiat !
Cela s’appelle le service unilatéral. Le sens privé vers le public.
Le privé doit donc être responsabilisé, car voyez vous, il doit continuer à faire vivre cette caste de parasites putrides.
Je viens de recevoir un courrier de propagande de mon comptable qui m’indique qu’il est obligatoire de cotiser à la sécurité sociale.
Bref il fait comme tout le monde il confond la Sécurité Sociale, alias la SS, si défavorablement connue, et une assurance de sécurité sociale quelconque, alias ass, totalement inconnu et méconnu.
La propagande tourne à plein régime.
J’ai récemment arrêté mon activité artisanale et … le RSI continue a me prélever tous les mois comme si j’étais toujours en activité. Bon je ne m’énerve pas pour le moment parce que je sais que je leur dois une jolie régul pour l’année dernière mais comme ils vont faire les morts assez longtemps ça va chier bien plus tôt que prévu !!
Revenus Sauvagement Imposés: RSI !
Mais, c’est normal que dans un pays qui a la liberté égale à celle d’un pays Africain en dictature, l’on soit obligé d’avoir une déviance de comportement.
Lorsque un Etat agresse ainsi ses sujets, il est autorisé, même obligatoire, de passer au système D.
Cela n’est pas resquiller, c’est juste du bon sens. La ripoublique communiste, c’est une plaie, un chancre, une putréfaction, un truc qu’il faut supprimer.
Scoop !
Selon Agnes de l’IFRAP (que j’adore), Hollande et ses copains attendent que la société civile « demande » de faire des réformes en profondeur.
Oui, mais, que fait-on nous alors ?
Si l’on note que la cour des comptes le fait chaque année.
Que la société civile râle de plus en plus.
Et que l’Etat dépense quand même toujours plus (encore qqs poignées de milliards pour les zones sensibles, et qqs 8 millards par là, etc…)
L’on constate qu’ils sont encore dans des élections départements et autres pour partager le pouvoir et multiplier les redistributions d’argent gratuit.
Je pense que l’on ne doit pas « négocier » avec un voleur, un escroc, un psychopathe.
L’on ne doit pas « demander », mais virer ces incapables sur le champ.
A charge à la « société civile » de se mettre d’accord par la suite.
Mais compte tenu de l’information dispo aujourd’hui:
Notamment au travers de l’Ifrap et de la cour des comptes, il serait très simple de remettre la France sur le chemin.
Le responsable n’est pas la société, ni même les entreprises qu’il faut responsabiliser…..
Le responsable doit être châtié ! Et c’est l’Etat et ses immenses tentacules.
Alors, on se fait une action ? Civilisée, bien entendu !
On me qualifiera de ne pas être objectif sur ce coup là mais c est un excellent article !
Et pendant que ses membres volent avec constance et acharnement la population, l’Etat obèse étale sa propagande à une heure de grande écoute sur une chaîne nationale aux ordres du pouvoir :
http://bourse.lesechos.fr/infos-conseils-boursiers/actus-des-marches/analyses-opinions/une-entreprise-a-besoin-de-salaries-et-d-actionnaires-1036550.php
Dénonciation de boucs émissaires imaginaires pour dissimuler son immense responsabilité dans le chômage de masse, vérité volontairement tronquée et truquée (l’Etat est le premier actionnaire en France), oppositions artificielles créées et savamment entretenues entre les Français pour mieux régner : l’Obèse socialiste collectiviste ne reculera devant aucune bassesse pour continuer son oeuvre malfaisante, pour survivre à tout prix, au prix du sacrifice de la population française.
C’est malheureusement une émission que j’aimais bien pour son coté non conventionnel (i.e. le jour ou l’émission démontre que les filtres à particules c’est presque du vent).
Mais votre article dit pourtant bien que l’émission est bien construite et pédagogique seulement je crois que le message était simplement mauvais, une espèce de mensonge par omission. Ils ont montré des dérives en faisant de celles ci un cas général et c’est malhonnête.