Trente millions d’euros ! C’est la somme totale que va coûter à l’État les défaillances dans la conduite du projet Scribe selon les estimations de la Cour des comptes. Lancé en décembre 2015, il consistait à mettre au point un logiciel de dématérialisation des procédures d’enquêtes de la police et de la gendarmerie. Il a été abandonné à l’automne 2021 en raison de « dysfonctionnements d’ordre organisationnel, technique et juridique » manifestes, détaille un rapport de 2022.
Dès le début, précise la Cour, le projet s’est caractérisé « par une absence de cadrage et une formalisation très insuffisante de l’expression des besoins, ainsi que par une absence de contrôle à tous les niveaux, en particulier sur le prestataire extérieur retenu. » Pour la juridiction financière, c’est « l’exemple même d’une conduite de projet défaillante ».
La Cour des comptes est revenue sur le sujet fin août 2026, non plus pour pointer les manquements, mais cette fois pour condamner six hauts fonctionnaires. A n’en pas douter, la décision de la chambre du contentieux fera date. Le responsable informatique métier de la Police nationale et le directeur des services informatiques (DSI) de la Gendarmerie nationale se sont vus infliger une amende de 6000 € chacun ; les deux directeurs généraux qui se sont succédés à la tête de la Police nationale pendant la durée du projet ont été condamnés à des amendes de 4000 et 2000 € ; enfin, deux chefs de projet ont reçu une amende symbolique d’un euro.
Bien sûr, nous pourrions nous lamenter devant la faiblesse des amendes au regard du coût total du fiasco. Mais, si la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics de 2022 a mis les comptables (qui contrôlent) et les ordonnateurs (qui gèrent) sous un même régime, elle a aussi plafonné les amendes infligées en cas de préjudice financier significatif.
Toujours est-il que cette condamnation est une première. D’aucuns pensent que cette décision va rendre certains postes difficiles à pourvoir, les projets informatiques de l’État tournant souvent à la débandade (Louvois, Chorus, Parcoursup, StopCovid, etc.). Espérons, au contraire, qu’elle incite les hauts fonctionnaires et, sait-on jamais, les ministres à s’intéresser davantage aux projets menés.
Souhaitons aussi que cette décision fasse jurisprudence et que ceux qui ont permis le vol de nos données aux ministères de l’Économie et des Finances, de l’Éducation nationale et de l’Intérieur…, soient reconnus responsables et condamnés. Et, pourquoi pas, licenciés pour insuffisance professionnelle.
Recevez Contrepoints, le journal d'actualité libéral
Abonnez-vous gratuitement à notre journal d’actualité libéral. Recevez tous les matins une analyse libérale de l’actualité que vous ne trouverez nulle part ailleurs.
20 réponses
Dans le privé ces dirigeants auraient été virés pour fautes graves immédiatement
Ces hauts fonctionnaires ont été mutés en ayant une belle promotion?????
Dans la fonction publique.. « D’aucuns pensent que cette décision va rendre certains postes difficiles à pourvoir, » Ca se passe comment dans le privé ? Ils sont responsables de leurs actes depuis toujours.
Irresponsabilité plus emploi à vie des fonctionnaires, comment peut-on espérer des résultats valables ? Quand on est dans un sanctuaire à l’abri de toute influence motivante et toute exigence de performance, comment s’étonner de la médiocrité qui en résulte ?
Ne vous faites pas d’illusions, les ammendes vont êtres payées par le CONtribuable sous forme de primepour les plus fortes quand à celles de 1€ ! pas la peine de s’en priver.
Je rêve…
Je rêve que nos ministres soient 2 fois moins nombreux et soient 2 fois plus payés.
Je rêve que les députés et sénateurs soient 2 fois moins nombreux.
Je rêve que ces gens qui lorsqu’ils sont en fonctions vivent gratos ne touchent la moitié de leurs indemnités que s’ils préparent et votent un budget à l’équilibre, et qu’ils touchent le reste que si ce budget est respecté, et en tout cas qu’ils ne touchent rien si ça dérape de plus de 3%.
Je rêve que n’étant pas responsables de leurs erreurs, ils soient sanctionnés d’une amende de 100 k€ chaque fois qu’ils utiliseront l’expression “être aux responsabilités”.
Les politiques étant l’émanation de la population par deux, il faudrait aussi diviser la population par deux si on pousse votre logique jusqu’au bout, avec le risque de se tromper de cible car les gens les moins compétents sont souvent de beaux parleurs…
Qui se rappelle de la « débandade » de l’informatisation du ministère de la justice dans les années 1995 à 1996. Un fiasco total qui avait coûté me semble t-il, 81 milliards de francs. les fonctionnaires en cause sont bien sûr restés à leurs postes. Les noms de ces applications sensées faciliter les travail des tribunaux s’appelaient NCP, NCC, PEDC, etc … Il fallait être de gauche, ‘et bien certifier cette appartenance politique, pour se faire embaucher par le ministère de la justice, c’était bien plus impératif que de connaître les ordinateurs bull. Je le sais très bien car j’en ai fait les « frais »…
Il faut cependant, que j’ajoute que je faisais partie des prestataires de service pour ce ministère de la justice, dans le quartier de la madeleine.
Et il y avait dans ces bureaux des fonctionnaires qui ne faisaient strictement RIEN, je dis bien, strictement RIEN. Sauf respect humain, je pourrais vous donner les noms. Ensuite, je suis allé travailler pour la « Police » de la ville de Paris, c’était exactement pareil. Des fonctionnaires qui passaient leurs journées à aller se balader dans les rues et les magasins de Paris. Donc, vous calculez : Le nombre de fonctionnaires payés à rien faire sur tout le territoire, multiplié par le nombre de mois et d’années, de dizaine d’années, et vous arrivez à des chiffres astronomiques !! Et les politiques qui font presque tous partie de ce lot, veulent sucrer les retraites pour garder leurs privilèges exorbitants …. À réfléchir ..
Et vous calculez : Touts ces fonctionnaire du territoire, grassement payés, multiplié par les mois, et les années, les dizaines d’années que c’est ainsi, et vous arrivez à des chiffres astronomiques.
Et les politiques veulent nous sucrer les retraites pour financer ce système dont ils sont les premiers à profiter… Et qui a tué le pays…
Sur un plan global, les hauts fonctionnaires émettent des normes et règlementations stupides imposées dans notre Pays ! c’est tout à fait normal pour eux puisque c’est l’argent des contribuables ! c’est tellement facile d’utiliser l’argent qui ne vous appartient pas ! une honte. Il faut éjecter tous ces gens qui ne sont responsables de RIEN !??
Cest fou comme cet homme ne se rend pas compte des ses anneries telles que les limitations de vitesse a 80k/h, pour revenir a 90 k/h puis laisser le choix aux departements Ce qui fait une France bizarre incomprise . Pour mon compte il ne merite aucune attention pour les presidentielles. Il est pas net
Les hauts fonctionnaires travaillent normalement sous la responsabilité des politiques, c’est d’ailleurs pour ça qu’ils sont protégés, pour éviter de briser la carrière de fonctionnaires compétents pour faire place nette aux colleurs d’affiche du nouvel élu…
Les hauts fonctionnaires et les élus font trop souvent partie de la même caste. Ils alternent entre un poste de ministre et de président de la Cour des Comptes ou de Commissaire au Plan. Ils ne sont pas plus responsables quand ils sont ministres que quand ils sont hauts fonctionnaires. C’est bien là tout le problème.
Contrairement au monde de l’entreprise, ils ne font jamais de retour d’expérience et considèrent qu’ils n’ont aucun compte à rendre aux Français.
Pourquoi Moscovici n’a t’il pas hurlé plus fort pour alerter sur notre déficit incontrôlable quand il était président de la Cour des Comptes ?
Pourquoi Bernard Cazeneuve ne s’est il jamais expliqué sur la gestion de la prise d’otages du Bataclan ?
Pourquoi laisse t’on Bruno Le Maire dérouler son discours de candidat alors qu’il a été le ministre de l’économie qui a le plus plombé la dette ?
Il faut changer leur statut et pouvoir les virer s’ils n’atteignent pas les objectifs qui leur sont fixés, faut il que ceux qui fixent ces objectifs ne soient pas incapables !!
Une première, 6 hauts fonctionnaires se font taper sur les doigts. Motif : 30 millions jetés à la poubelle du fait de leur incompétence pendant 6 ans. Cela fait 72 mois. Que fait-on des contrôleurs de gestion ? Ces personnages encore plus haut placés, censés chaque mois contrôler l’adéquation entre les dépenses et l’avancement du projet ? Ces individus ont tellement bien vérifié qu’il a fallu 72 mois pour se rendre compte que le projet tournait au fiasco ! Dans le privé, au troisième mois de perte consécutive la direction du projet aurait été changée. Les responsables licenciés pour faute. La cour des comptes doit élargir son enquête en remontant la hiérarchie. Au moins 12 hauts fonctionnaires de plus doivent rendre des comptes. Leur nom doit apparaître dans le journal officiel. Si les 6 mis en cause ont failli, il est clair que leur hiérarchie n’a absolument rien fait pendant 6 ans. Leur peine doit être à la mesure du détournement d’argent public pour leur rémunération durant ces 6 années à pantoufler aux frais des contribuables.
Je fus, dans une autre vie, concepteur d’applications informatiques dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Certains futurs (du moins je l’espérais) utilisateurs des applis sur lesquelles j’avais travaillé ne savaient pas comment décider dans tel ou tel cas, mais semblaient penser que l’ordinateur le ferait à leur place. Bref, l’inculture en matière informatique dominait. Il manquait aux décideurs la formation qui leur aurait permis de comprendre. Je pense que c’est ce qui s’est passé dans les cas évoqués ici.
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel
Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
20 réponses
Dans le privé ces dirigeants auraient été virés pour fautes graves immédiatement
Ces hauts fonctionnaires ont été mutés en ayant une belle promotion?????
Dans la fonction publique.. « D’aucuns pensent que cette décision va rendre certains postes difficiles à pourvoir, » Ca se passe comment dans le privé ? Ils sont responsables de leurs actes depuis toujours.
J’oubliais, assumant leurs responsabilités, les fonctionnaires seront ainsi mieux respectés. Nous avons une telle défiance dans l’état.
Irresponsabilité plus emploi à vie des fonctionnaires, comment peut-on espérer des résultats valables ? Quand on est dans un sanctuaire à l’abri de toute influence motivante et toute exigence de performance, comment s’étonner de la médiocrité qui en résulte ?
Ne vous faites pas d’illusions, les ammendes vont êtres payées par le CONtribuable sous forme de primepour les plus fortes quand à celles de 1€ ! pas la peine de s’en priver.
on y croira quand on verra des enarques sanctionnés… La on a trouvé 6 lampistes pour servir de fusibles.
Je rêve…
Je rêve que nos ministres soient 2 fois moins nombreux et soient 2 fois plus payés.
Je rêve que les députés et sénateurs soient 2 fois moins nombreux.
Je rêve que ces gens qui lorsqu’ils sont en fonctions vivent gratos ne touchent la moitié de leurs indemnités que s’ils préparent et votent un budget à l’équilibre, et qu’ils touchent le reste que si ce budget est respecté, et en tout cas qu’ils ne touchent rien si ça dérape de plus de 3%.
Je rêve que n’étant pas responsables de leurs erreurs, ils soient sanctionnés d’une amende de 100 k€ chaque fois qu’ils utiliseront l’expression “être aux responsabilités”.
Les politiques étant l’émanation de la population par deux, il faudrait aussi diviser la population par deux si on pousse votre logique jusqu’au bout, avec le risque de se tromper de cible car les gens les moins compétents sont souvent de beaux parleurs…
« Souhaitons aussi que cette décision fasse jurisprudence »
En effet, espérons !
Et dire qu’à chaque élection, nous leur signons un chèque en blanc ! Il serait temps que cela change.
Qui se rappelle de la « débandade » de l’informatisation du ministère de la justice dans les années 1995 à 1996. Un fiasco total qui avait coûté me semble t-il, 81 milliards de francs. les fonctionnaires en cause sont bien sûr restés à leurs postes. Les noms de ces applications sensées faciliter les travail des tribunaux s’appelaient NCP, NCC, PEDC, etc … Il fallait être de gauche, ‘et bien certifier cette appartenance politique, pour se faire embaucher par le ministère de la justice, c’était bien plus impératif que de connaître les ordinateurs bull. Je le sais très bien car j’en ai fait les « frais »…
Il faut cependant, que j’ajoute que je faisais partie des prestataires de service pour ce ministère de la justice, dans le quartier de la madeleine.
Et il y avait dans ces bureaux des fonctionnaires qui ne faisaient strictement RIEN, je dis bien, strictement RIEN. Sauf respect humain, je pourrais vous donner les noms. Ensuite, je suis allé travailler pour la « Police » de la ville de Paris, c’était exactement pareil. Des fonctionnaires qui passaient leurs journées à aller se balader dans les rues et les magasins de Paris. Donc, vous calculez : Le nombre de fonctionnaires payés à rien faire sur tout le territoire, multiplié par le nombre de mois et d’années, de dizaine d’années, et vous arrivez à des chiffres astronomiques !! Et les politiques qui font presque tous partie de ce lot, veulent sucrer les retraites pour garder leurs privilèges exorbitants …. À réfléchir ..
Et vous calculez : Touts ces fonctionnaire du territoire, grassement payés, multiplié par les mois, et les années, les dizaines d’années que c’est ainsi, et vous arrivez à des chiffres astronomiques.
Et les politiques veulent nous sucrer les retraites pour financer ce système dont ils sont les premiers à profiter… Et qui a tué le pays…
Sur un plan global, les hauts fonctionnaires émettent des normes et règlementations stupides imposées dans notre Pays ! c’est tout à fait normal pour eux puisque c’est l’argent des contribuables ! c’est tellement facile d’utiliser l’argent qui ne vous appartient pas ! une honte. Il faut éjecter tous ces gens qui ne sont responsables de RIEN !??
Cest fou comme cet homme ne se rend pas compte des ses anneries telles que les limitations de vitesse a 80k/h, pour revenir a 90 k/h puis laisser le choix aux departements Ce qui fait une France bizarre incomprise . Pour mon compte il ne merite aucune attention pour les presidentielles. Il est pas net
Les hauts fonctionnaires travaillent normalement sous la responsabilité des politiques, c’est d’ailleurs pour ça qu’ils sont protégés, pour éviter de briser la carrière de fonctionnaires compétents pour faire place nette aux colleurs d’affiche du nouvel élu…
Les hauts fonctionnaires et les élus font trop souvent partie de la même caste. Ils alternent entre un poste de ministre et de président de la Cour des Comptes ou de Commissaire au Plan. Ils ne sont pas plus responsables quand ils sont ministres que quand ils sont hauts fonctionnaires. C’est bien là tout le problème.
Contrairement au monde de l’entreprise, ils ne font jamais de retour d’expérience et considèrent qu’ils n’ont aucun compte à rendre aux Français.
Pourquoi Moscovici n’a t’il pas hurlé plus fort pour alerter sur notre déficit incontrôlable quand il était président de la Cour des Comptes ?
Pourquoi Bernard Cazeneuve ne s’est il jamais expliqué sur la gestion de la prise d’otages du Bataclan ?
Pourquoi laisse t’on Bruno Le Maire dérouler son discours de candidat alors qu’il a été le ministre de l’économie qui a le plus plombé la dette ?
Il faut changer leur statut et pouvoir les virer s’ils n’atteignent pas les objectifs qui leur sont fixés, faut il que ceux qui fixent ces objectifs ne soient pas incapables !!
Une première, 6 hauts fonctionnaires se font taper sur les doigts. Motif : 30 millions jetés à la poubelle du fait de leur incompétence pendant 6 ans. Cela fait 72 mois. Que fait-on des contrôleurs de gestion ? Ces personnages encore plus haut placés, censés chaque mois contrôler l’adéquation entre les dépenses et l’avancement du projet ? Ces individus ont tellement bien vérifié qu’il a fallu 72 mois pour se rendre compte que le projet tournait au fiasco ! Dans le privé, au troisième mois de perte consécutive la direction du projet aurait été changée. Les responsables licenciés pour faute. La cour des comptes doit élargir son enquête en remontant la hiérarchie. Au moins 12 hauts fonctionnaires de plus doivent rendre des comptes. Leur nom doit apparaître dans le journal officiel. Si les 6 mis en cause ont failli, il est clair que leur hiérarchie n’a absolument rien fait pendant 6 ans. Leur peine doit être à la mesure du détournement d’argent public pour leur rémunération durant ces 6 années à pantoufler aux frais des contribuables.
Je fus, dans une autre vie, concepteur d’applications informatiques dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Certains futurs (du moins je l’espérais) utilisateurs des applis sur lesquelles j’avais travaillé ne savaient pas comment décider dans tel ou tel cas, mais semblaient penser que l’ordinateur le ferait à leur place. Bref, l’inculture en matière informatique dominait. Il manquait aux décideurs la formation qui leur aurait permis de comprendre. Je pense que c’est ce qui s’est passé dans les cas évoqués ici.