Clause de conscience : le boomerang que les auteurs ont lancé contre eux-mêmes

L’affaire Grasset est un épisode d’une guerre culturelle et politique. Après le limogeage de son PDG Olivier Nora par Vincent Bolloré, 170 auteurs ont claqué la porte de la rue des Saints-Pères, rejoints par plus de 300 plumes.

Depuis Sartre et Beauvoir, la gauche germanopratine s’était arrogé le monopole de la culture. Elle laissait publier quelques penseurs libéraux ou de droite dans des maisons d’éditions marginales. Mais elle s’émeut désormais qu’ils puissent avoir accès aux grands du métier. Elle appréciait Boualem Sensal quand il était un auteur algérien ; elle le hait de dénoncer un mauvais islam et de soutenir David Lisnard. Elle défend la retraite à 60 ans, mais elle a pris fait et cause pour Olivier Nora, prié par son employeur de quitter ses fonctions à 66 ans ! La vraie raison est qu’elle veut la peau d’affreux patrons capitalistes qui pratiquent le métier de l’édition sans se plier à la doxa paléo-marxiste.

Mais en revendiquant une clause de conscience qui affaiblira les maisons d’édition, les auteurs pourraient tomber dans un piège qu’ils auraient eux-mêmes tendu.

Des analogies infondées

La revendication s’est construite par emprunt à la clause de conscience des journalistes, créée en 1935. Mais comparaison n’est pas raison. Les situations sont différentes. Le journaliste est salarié, engagé dans une relation de subordination, et contribue directement à une production collective – le journal – dont la ligne éditoriale est essentielle pour le lecteur. Celui-ci s’abonne, n’achète pas seulement des articles mais une orientation, une « marque » intellectuelle, une sensibilité.

Rien de tel dans le livre. L’auteur n’est pas salarié, il signe un contrat commercial, livre par livre, et reste libre de porter son prochain manuscrit ailleurs, sauf clause contractuelle contraire. Le lecteur, lui, achète un livre, une œuvre singulière – pas une maison d’édition. Chaque livre a son identité propre. Personne ne se détournerait de Houris de Kamel Daoud parce que Gallimard aurait changé d’actionnaire.

La vraie clause de conscience – celle des médecins face à l’avortement, des pharmaciens face à certaines prescriptions, des avocats devant les turpitudes de leurs clients – porte sur des actes que le professionnel doit personnellement accomplir contre sa morale. Un auteur n’est dans aucune de ces situations.

L’arbitraire tuerait l’économie du livre

Un contrat d’édition est un contrat librement passé par un auteur pour confier la publication de son tapuscrit à un éditeur. Celui-ci verse une redevance à l’auteur qui en échange lui permet de diffuser l’œuvre dans les conditions définies d’un commun accord. Ainsi garanti, l’éditeur prend le risque industriel et commercial de la publication, paie l’impression, assure la distribution et le marketing. Permettre à un auteur de dénoncer unilatéralement ce contrat parce que l’actionnaire a déplu à sa conscience, c’est réécrire rétroactivement les règles du jeu et ouvrir à l’arbitraire. C’est aussi détruire la valeur du catalogue, principal actif d’une maison d’édition.

Paradoxalement, les obligations que les signataires veulent faire peser sur les éditeurs risquent de fragiliser les structures les plus modestes et d’accélérer la concentration du secteur de l’édition. Un petit éditeur indépendant craindra de voir la moitié de son catalogue s’évaporer à chaque changement de direction. Les repreneurs hésiteront à racheter des maisons dont les actifs fondent au gré des humeurs. Pour les auteurs, moins de maisons, moins de concurrence, moins d’à-valoir – c’est exactement le contraire de ce qu’ils prétendent défendre. Le pluralisme éditorial est la meilleure protection des auteurs et la garantie de leur liberté.  Ilse nourrit de souplesse contractuelle, pas de rigidités législatives.

En polémiquant contre les éditeurs qui naviguent déjà à vue dans un marché déclinant, et en voulant ajouter des contraintes à leurs contraintes, ces écrivains tirent sur l’ambulance. Ils affaiblissent encore un peu plus le marché en difficulté qui les fait vivre et connaître. L’indignation contre un actionnaire est un sentiment qui ne fait pas une bonne politique. La liberté du marché protège les acteurs de ce marché mieux que des règles excessives. Celles-ci ont nécessairement un coût que ceux qui les supportent mettent toujours en partie à la charge de ceux qui en bénéficient.

L’équilibre du droit

La possibilité pour un auteur de rompre son contrat quand son éditeur ne lui plairait plus serait une clause potestative susceptible d’être considérée comme nulle et non avenue. Mais au-delà des contrats, les auteurs ligués contre leur maison d’édition revendiquent un nouveau « droit créance » imposé par notre Etat-nounou pour protéger de faibles auteurs face à des ogres de l’édition. Pourtant dans ce marché, auteurs et éditeurs sont nécessairement associés : aucun ne peut exister sans l’autre ! Le Code de la propriété intellectuelle prévoit déjà les obligations des deux parties et les cas dans lesquelles chacune peut dénoncer le contrat en cas de défaillance de l’autre. Ces cas reposent sur des faits objectifs, pas sur l’humeur idéologique de l’une des parties. Une clause de conscience, par construction, est subjective. Le droit est objectif et c’est pourquoi il est protecteur.

D’ailleurs, aucun pays comparable à la France n’a jugé utile d’inscrire une telle clause dans son droit de l’édition. Aux États-Unis, en Allemagne, au Royaume-Uni, les auteurs signent des contrats commerciaux classiques. La seule clause « morale » qui existe — la morals clause anglo-saxonne — fonctionne exactement en sens inverse : elle permet à l’éditeur de rompre si l’auteur est accusé d’un comportement condamnable…

Si les auteurs veulent une protection, une clause d’intuitu personae, rien ne les empêche de la négocier. Libre à l’éditeur de l’accepter, au prix d’une moindre rémunération. C’est une logique saine : on paie le risque qu’on fait supporter. Chacun est responsable de ses choix.

Introduire une clause de conscience dans l’édition tendrait à introduire dans le même temps une police de la pensée. Elle brouillerait les limites du droit de propriété et l’amoindrirait au risque de réduire les libertés des écrivains eux-mêmes. « Où trouver une puissance capable de contrebalancer cette puissance formidable de l’État ? Il n’y en pas d’autre que la propriété » répondait Proudhon. La nomenklatura intellectuelle se tourne vers l’Etat pour reprendre la main qu’elle est en train de perdre sur la culture. Mais elle prend ainsi le risque d’en être un jour la victime soumise à un nouveau Léviathan.